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Terrain enclavé certificat urbanisme refusé

tino - 19 sept. 2011 à 21:01
morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 - 19 oct. 2011 à 21:49
Bonjour, je suis proprietaire d'un terrains de 4400 m² en centre villages avec une batise existante , il est constructible avec cos 0.30 avec 1 viabilisation pour 1 logement , mais (il y a toujours un mais!) il est desservie par un chemin de 4metre de large X 12 m long , mon projet est de faire plusieurs logement locatif (4 a 6 loge) le certificat d'urbanisme est refusé motif acces trop petit , 2 voitures doit pouvoir se croisé manque de securité ,la largueur mini doit etre de 6m . c'est normal ? quel serai ma solution ? merci
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2 réponses

Réponse 1 / 2
Josh Randall Messages postés 26574 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 19 février 2025 8 263
20 sept. 2011 à 01:08
Bonjour

Normal. Voie trop petite pour que 2 véhicules se croisent et il sera peut-être demandé une aire de retournement pour les véhicules des pompiers.

Voir avec le service urbanismes pour des explications complémentaires
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Réponse 2 / 2
morganna0855 Messages postés 335 Date d'inscription dimanche 25 avril 2010 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2013 223
19 oct. 2011 à 21:49
Le refus me semble justifié : en cas d'incendie, il faut que la grande échelle passe.
Trouver un autre accès ?
Vois le SDIS service départemental d'incendie et de secours pour trouver ensemble une solution.
Morganna
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