Bonjour,
Ayant acheté il y a quelques années sur un secteur assez prisé pour son environnement ( vue mer et tranquillité ) je me retrouve confronté a un problème . La plupart de mes voisins ayant perdu ou presque la vue sur mer a cause de ceux qui se trouve devant eux (en ayant laissé pousser leurs arbres ,végétations et même planté volontairement ! ) ce comporte tous en retour de la même manière en reproduisant chez eux ce qu'ils ne veulent pas que les autres leur fasses . Ils arrivent meme a faire couper les arbres qui les gènes avec accord ou non de leur voisin mais lorsque pour les mêmes raisons vous proposez a ce voisin de venir élaguer ou plus radicalement de venir couper ce qui vous obstrue la vue mer chez lui il devient lui même récalcitrant et pousse le vice jusqu'à tout laissé pousser sur l'arrière de son terrain alors que sur le devant de sa maison il fait élaguer pour ne pas perdre la vue sur mer ou tout du moins le peu qu'il lui en reste .C'est un peu comme l'histoire " du chat qui se mort la queue ". Certaines plantations sont dans les limites d'autres ne le sont pas ,tous font la sourde oreille et attende que vous lançiez une procédure en se disant que peu de gens le font car long et coûteux. Comment faire réspecter un minimum de bon sens a tous en évitant d'aller a une procédure ? .A savoir que même les texte de lois en vigueur concernant ces problèmes de vue et de distance .... ne semble pas les atteindre ou même les concerner c'est comme ci ces gens la été au dessus des lois et qu'au monde il n'existait qu'eux .
Encore merci ! mais meme en ayant demandé gentillement de faire élaguer et / couper , a nos frais ! il n'y a eu aucune reponse positive du coté de ces voisins peu soucieux des règles de bon voisinage . Par contre pensez-vous qu'un juge puisse prendre en compte , le fait que , ce / ces voisins , eux , fassent élaguer / couper chez leur voisin de devant pour garder leur vue mer alors qu'ils refuse de le faire pour nous ?
Si les distances des plantations sont légales (les fameux 2 m) il n'y a rien à faire. Les arbres peuvent continuer à pousser sans limite ...et sans problème, qu'ils aient 30 ans ou non !
Bien entendu si les branches surplombent la propriété du voisin, ce dernier peut exiger la coupe des dites branches.
La solution ? Le recours à une procédure amiable de bon voisinage ! Pourquoi ne pas s'entendre quitte à ce que le défendeur prenne en charge les frais de coupe (souvent très onéreux pour des grands arbres).
Contactez le Conciliateur de justice de votre canton (voir en Mairie): la procédure est simple, rapide et gratuite.
Par contre, au vu de la jurisprudence, une action en justice a très peu de chance d'aboutir.
Merci pour votre réponse mais dans le cas ou je lance une procédure et que j'obtienne raison puis-je demander aux personnes concerné par cette procédure le remboursement des frais de justice et d'huissier ainsi que , le cas échéant , un dédommagement ? ( Pour qu' a l'avenir ces gens s'en souvienne )
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Même si les personnes concerné étaient de mauvaise foie et ne respecté pas les lois ? Alors , dans ce cas , je comprends que eux , ont tout a gagner , a attendre qu'une procédure soit lancé alors !
La législation juridique et financière évolue en permanence...