Contrainte technique ou erreur d'architecte
ALEX 91
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Bonjour,
Bonjour,
j'ai acheté un 3 pièces en duplex avec un WC à l'étage. Le plan joint à l'acte du notaire l'indique. L'architecte avait prévu une colonne de ventilation qui permettait un WC séparé.
Alors que la livraison est prévue pour début novembre le promoteur m'annonce que pour des contraintes techniques le WC sera dans la salle de bains sans séparation possible.
Une erreur de ce type (sous estimation des colonnes de ventilation ou de VMC) peut elle être admise pour une contrainte technique npn prévue comme l'indique le contrat de vente.
De plus on me demande un accord écrit pour entériner la situation......j'ai refusé pour le moment.
Que puis-je faire? Refuser la modification ne servirait à rien puisqu'il est désormais impossible d'installer des WC séparés! (nouveaux plans de l' architecte joints)
Cette non conformité est-elle admissible ? Il est certain qu'avec cette nouvelle configuration je n'aurais jamais acheté ce duplex.
Ai-je une possibilité de recours , financier ou matériel ?
Merci
Alex 91
Bonjour,
j'ai acheté un 3 pièces en duplex avec un WC à l'étage. Le plan joint à l'acte du notaire l'indique. L'architecte avait prévu une colonne de ventilation qui permettait un WC séparé.
Alors que la livraison est prévue pour début novembre le promoteur m'annonce que pour des contraintes techniques le WC sera dans la salle de bains sans séparation possible.
Une erreur de ce type (sous estimation des colonnes de ventilation ou de VMC) peut elle être admise pour une contrainte technique npn prévue comme l'indique le contrat de vente.
De plus on me demande un accord écrit pour entériner la situation......j'ai refusé pour le moment.
Que puis-je faire? Refuser la modification ne servirait à rien puisqu'il est désormais impossible d'installer des WC séparés! (nouveaux plans de l' architecte joints)
Cette non conformité est-elle admissible ? Il est certain qu'avec cette nouvelle configuration je n'aurais jamais acheté ce duplex.
Ai-je une possibilité de recours , financier ou matériel ?
Merci
Alex 91
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