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Foyer
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lundi 1 septembre 2008
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13 octobre 2016
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29 août 2011 à 17:30
29 août 2011 à 17:30
Bonjour ,
Plutot que de chercher un mode de bail, pourquoi ne pas vous orienter vers une "convention" avec le proprietaire des locaux ?
C'est ce que nous avons dans notre association type 1901 .
Plutot que de chercher un mode de bail, pourquoi ne pas vous orienter vers une "convention" avec le proprietaire des locaux ?
C'est ce que nous avons dans notre association type 1901 .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
30 août 2011 à 18:24
Modifié par Foyer le 30/08/2011 à 21:31
Disons, pour simplifier, que la convention est un bail qui peut etre a durée indeterminée et qui stipule noir sur blanc, les modalités et conditions d'utilisation du local qui serait mis a votre disposition.
Je pense que si vous allez a votre mairie, ils auront peut-etre un exemplaire de convention a vous proposer.
Si vous deviez revenir "vers moi" a ce sujet, je vous demande de vous enregistrer sur ce forum (c'est gratuit et votre pseudo apparaitra en bleu sur le forum) ce qui permettra de detailler l'affaire, voire de vous en faire parvenir un contenu apres que vous m'ayez donné certaines infos que je vous demanderai peut-etre alors.
Je vous souhaite une bonne soirée.