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blux
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22 août 2011 à 13:20
22 août 2011 à 13:20
Salut,
le cadastre te renseignera sur le propriétaire d'une parcelle.
Par conte, si cette parcelle est divisée en lots, comme le sont souvent les copropriétés urbaines, alors seul le règlement de copropriété (et le syndic) pourront te répondre.
le cadastre te renseignera sur le propriétaire d'une parcelle.
Par conte, si cette parcelle est divisée en lots, comme le sont souvent les copropriétés urbaines, alors seul le règlement de copropriété (et le syndic) pourront te répondre.
22 août 2011 à 14:01
Donc il faut demander le reglement de copropriété, mais il ne prouve pas qui est le propriétaire de la parcelle non ?
22 août 2011 à 20:12
Cordialement.
24 août 2011 à 00:39