Souci mitoyenneté

cha56 - 18 août 2011 à 20:54
 Utilisateur anonyme - 18 août 2011 à 21:19
Bonjour,
voila nous avons construit notre maison et nous avons une entrée mitoyenne avec le terrain du voisins. etant donner que nous sommes plus haut de 70cm sur une longeur d environ 3Om, nous avons decider de faire un muret pour empecher l'ecoulement de cailloux chez eux. ils voulaient bien participer a la cloture mais pas pour le muret, du coup il y a eut un grand froid entre nous et nous avons decider de mettre le mur de notre coté et de le prendre entierement a notre charge. nous l'avons mis a environ 6cm de la borne sur tout la longueur du terrain avons nous le droit? maintenant ils vont cloturé leur terrain, ont(ils le droit de s'accroché au notre? ou bien nous avons le droit de ne pas vouloir? sommes nous dans nos droits?
cordialement

1 réponse

Utilisateur anonyme
18 août 2011 à 21:00
bonjour : pourquoi êtes-vous plus haut ??? parce que vous avez remblayé ou bien parce qu'ils ont décaissé ???

Si vous avez remblayé, il est normal que vous souteniez votre terrain. Si eux ont décaissé, ce serait à eux à soutenir votre terre.

Vous vous êtes reculé de 6 cm . Vous n'en ferez rien de ces 6 cm. Il faut que leur clôture respecte la limite de propriété, mais même s'ils s'accrochent à votre mur, cela vaut-il la peine de se chamailler ???

Ou bien vous leur dites qu'ils fassent leur clôture comme si votre mur n'était pas là.
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les terrains sont en pentes donc forcement plus haut. nous avons toujours été tres correct avec eux, mais depuis le debut ils nous cherchent. ce sont les 1er a prendre des photos pour aller a la mairie monter ce que l on fait, a mesurer notre cloture pour savoir si nous sommes bien en regle par rapport a la hauteur, en fesant les trous pour le grillage, la borne a sauté mais mais nous l'avons receller le lendemain en prenant bien soin de mettre un piquet en feraille le jour meme pour ne pas perdre l'empreinte ils se sont précipiter a prendre des photos....bref des voisins en or!! du coup y a pas de raison qu on leur fasse de cadeau etant donner qu'eux ne le ferai pas...et on ne se parlent plus du tout, plus de bonjour, plus rien du tout, du coup nos demarche se feront en lettre recommander mais on souhaite savoir si nous sommes dans notre droit avant toute chose
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Utilisateur anonyme
18 août 2011 à 21:19
oui, vous pouvez leur interdire de s'accrocher à votre clôture, mais pour 6 cm, même s'ils ne s'accrochent pas, ce sera quand même clôturé.
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