J'ai perdu mon titre de propiétaire.
princebleu
-
15 août 2011 à 10:46
liloo007 Messages postés 50 Date d'inscription mardi 22 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 31 mars 2012 - 15 août 2011 à 14:47
liloo007 Messages postés 50 Date d'inscription mardi 22 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 31 mars 2012 - 15 août 2011 à 14:47
A voir également:
- J'ai perdu mon titre de propiétaire.
- Urssaf bulletin de salaire perdu - - Rémunération et paye
- Titre de perception - Forum Impôts
- Puit perdu saturé - Forum acheter une maison
- Titre exécutoire - Forum crédit consommation
- Titre de lord sur carte d'identité - Forum Formalités et papiers
2 réponses
Merci mais combien de temps cela demande d'en faire une copie?
La j'ai entre les mains un dossier qui m'a été envoyé le 22 avril 2010 alors que j'avais fait la signature définitive le 27 janvier 2010 ou il est écrit "le 27 janvier 2010 vente par les consorts X à monsieur XXX (moi), ce dossier reprends toute la vente, les diagnostic,les signature etc mais de façon photocopiée car l'authentique s'est le notaire qui l'a, est suffisant pour amener au notaire pour prouver que je suis le propriétaire?
La j'ai entre les mains un dossier qui m'a été envoyé le 22 avril 2010 alors que j'avais fait la signature définitive le 27 janvier 2010 ou il est écrit "le 27 janvier 2010 vente par les consorts X à monsieur XXX (moi), ce dossier reprends toute la vente, les diagnostic,les signature etc mais de façon photocopiée car l'authentique s'est le notaire qui l'a, est suffisant pour amener au notaire pour prouver que je suis le propriétaire?
pepitou
Messages postés
594
Date d'inscription
samedi 23 février 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
16 janvier 2012
254
15 août 2011 à 10:59
15 août 2011 à 10:59
bonjour,
Votre notaire doit avoir une copie de l'acte .
Vous pouvez voir aussi le service des hypothèques .
Votre notaire doit avoir une copie de l'acte .
Vous pouvez voir aussi le service des hypothèques .
15 août 2011 à 11:26
Vous verrez avec notre notaire
15 août 2011 à 14:47
Le titre de propriété a dû vous êtes envoyé environ quelque mois après la signature de l'acte de vente.
Sinon faudra rapeller votre notaire qui vous fera une copie.
Bonne journée.