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1 réponse
kasom
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samedi 25 septembre 2010
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26 décembre 2024
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14 août 2011 à 23:11
14 août 2011 à 23:11
Bonsoir
nous avons créer une ASL.
avec donc des statuts et un règlement propre à votre ASL non ?
nous avons créer une ASL.
avec donc des statuts et un règlement propre à votre ASL non ?
15 août 2011 à 10:11
15 août 2011 à 10:24
le règlement prime sur le reste
Sont ils en droit de nous réclamer cet argent alors que nous ne sommes meme pas prononcer sur la necéssité de cet avocat et qu'ils l'ont donc fait sans nous consulter
le président de l'ASL peut il engager une action seul ou faut 'il un vote ?
la réponse se trouve dans votre règlement
cdt
15 août 2011 à 11:30
Cdt