Maison vendu plus d'acheteur
thalie
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chouchou -
chouchou -
Bonjour,
j'ai signée le compromis de vente le 28 avril 2011, pas de nouvelle de l'acheteur depuis , aujourd'hui il m'apelle en me disant qu'il est licencié comme le délai est dépasser est ce que il est dans l'obligation de me payer les 10% ( dont il n'a pas verser au notaire) ou tout s'arrête et je ne peux rien faire? car cause de la date butoir j'ai été obliger de déménager et aujourd'hui je me retrouve avec 2 loyers à payer ( ma maison en vente plus celle que je loue ) comme nous sommes parti à 800 km d'ou on habitait? merci beaucoup de votre aide car je suis vraiment coincer financièrement et soucis avec ma banque . bien signer devant le notaire mais le notaire n'est pas capable de me répondre à ma question si j'ai le droit d'avoir les 10% vu que c'est dépasser du délai??
très cordialement
thalie
j'ai signée le compromis de vente le 28 avril 2011, pas de nouvelle de l'acheteur depuis , aujourd'hui il m'apelle en me disant qu'il est licencié comme le délai est dépasser est ce que il est dans l'obligation de me payer les 10% ( dont il n'a pas verser au notaire) ou tout s'arrête et je ne peux rien faire? car cause de la date butoir j'ai été obliger de déménager et aujourd'hui je me retrouve avec 2 loyers à payer ( ma maison en vente plus celle que je loue ) comme nous sommes parti à 800 km d'ou on habitait? merci beaucoup de votre aide car je suis vraiment coincer financièrement et soucis avec ma banque . bien signer devant le notaire mais le notaire n'est pas capable de me répondre à ma question si j'ai le droit d'avoir les 10% vu que c'est dépasser du délai??
très cordialement
thalie
4 réponses
bonjour : Avez-vous passé le compromis devant un notaire ???
Si oui, contactez le notaire pour voir ce qu'il y a lieu de faire.
Si oui, contactez le notaire pour voir ce qu'il y a lieu de faire.
le notaire est pas capable de répondre à ma question s'il a dépasser le délai il doit me payer les 10% ou si j'ai tout perdu sachant qu'il a rien verser à la promesse de vente signer chez le notaire
bonjour : vous avez peut-être contacté le notaire par téléphone et n'avez eu qu'un employé.
Faites un courrier au notaire en lui demandant de faire le nécessaire pour que les 10% soient versés, puisque normalement c'est prévu.
Faites un courrier au notaire en lui demandant de faire le nécessaire pour que les 10% soient versés, puisque normalement c'est prévu.
Bonjour,
si la personne a déclarer passer par une banque pour son financement, normalement le compromis contient des clauses suspensives relatives à l'obtention d'un prêt.
Si cette personne n'a plus la possibilité d'obtenir un credit c'est retour à la case départ.
Je comprend que le notaire évite de répondre. Logiquement il aurait dû encaisser les 10%. Mais il devra tout de même lui rendre car l'opération ne peut plus se faire.
a++
si la personne a déclarer passer par une banque pour son financement, normalement le compromis contient des clauses suspensives relatives à l'obtention d'un prêt.
Si cette personne n'a plus la possibilité d'obtenir un credit c'est retour à la case départ.
Je comprend que le notaire évite de répondre. Logiquement il aurait dû encaisser les 10%. Mais il devra tout de même lui rendre car l'opération ne peut plus se faire.
a++
La législation juridique et financière évolue en permanence...