Copinage
Résolu
tintin
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tintin -
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Bonjour,
Je viens d'avoir le jugement du tribunal d'instance, le juge de proximite nous renvois dos a dos malgre un rapport favorable de l'expert judiciaire en ma faveur , il me semble y avoir la une histoire de copinage avec la partie adverse (une petite ville de province)je ne peut que faire appel en cassation vu que la somme en litige n'est pas assez importante pour la cour d'appel et bien sur avec les frais de la cassation je vais laisser surement tomber , ou y a t-il un moyen de prouver le copinage
merci de vos conseils
Je viens d'avoir le jugement du tribunal d'instance, le juge de proximite nous renvois dos a dos malgre un rapport favorable de l'expert judiciaire en ma faveur , il me semble y avoir la une histoire de copinage avec la partie adverse (une petite ville de province)je ne peut que faire appel en cassation vu que la somme en litige n'est pas assez importante pour la cour d'appel et bien sur avec les frais de la cassation je vais laisser surement tomber , ou y a t-il un moyen de prouver le copinage
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En fait je suppose seulement le copinage l'arret rendu
va a l'encontre des souhait de l'expert judiciaire et dans les petites villes de province tout le monde connais tout le surtout les gens influents