Copinage

Résolu
tintin - 7 août 2011 à 17:01
 tintin - 7 août 2011 à 18:20
Bonjour,

Je viens d'avoir le jugement du tribunal d'instance, le juge de proximite nous renvois dos a dos malgre un rapport favorable de l'expert judiciaire en ma faveur , il me semble y avoir la une histoire de copinage avec la partie adverse (une petite ville de province)je ne peut que faire appel en cassation vu que la somme en litige n'est pas assez importante pour la cour d'appel et bien sur avec les frais de la cassation je vais laisser surement tomber , ou y a t-il un moyen de prouver le copinage
merci de vos conseils

1 réponse

*guss* Messages postés 4597 Date d'inscription mercredi 26 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 13 août 2012 2 513
7 août 2011 à 17:18
Bonjour,

Pour prouvez vos dires, faudrait déjà au minimun un élément de preuve.
Ou les trouvez ? Et bien!! c'est a vous qu'il faut le demandez, comment avez vous "soupsonner ou découvert" se copinage.
Toutes accusations doivent être fondées.
Cdlt
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merci de votre reponse
En fait je suppose seulement le copinage l'arret rendu
va a l'encontre des souhait de l'expert judiciaire et dans les petites villes de province tout le monde connais tout le surtout les gens influents
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