Vélo retrouvé 2 ans après le vol
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Tio
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2 août 2011 à 11:25
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bonjour,
En tant que propriétaire, vous devez le récupérer, puisque les droit de propriété est un droit fondamentale.
Pour l'assurance, elle a couvert la perte de votre bien, donc si vous le retrouvez, avisez là, mais en aucun cas la gendarmerie ne dois pas vous le restituer.
Récupérez votre vélo, et contactez vottre assurance car sûrement y a t il une clause dans votre contrat sur ce point.
Cordialement
En tant que propriétaire, vous devez le récupérer, puisque les droit de propriété est un droit fondamentale.
Pour l'assurance, elle a couvert la perte de votre bien, donc si vous le retrouvez, avisez là, mais en aucun cas la gendarmerie ne dois pas vous le restituer.
Récupérez votre vélo, et contactez vottre assurance car sûrement y a t il une clause dans votre contrat sur ce point.
Cordialement
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14 août 2011 à 14:05
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Bonjour, bon ben voilà, l'afaire est close on dirait, vous n'avez plus qu' a mettre votre problème en résolu
4 août 2011 à 13:54