A voir également:
- Miction sur la voie publique
- Demande d'annulation de majoration d'amende - Guide
- Amende recensement - Guide
- Epc plc amende portugal - Forum Automobile
- Transdev amende - Forum Justice
- Amende spanc forum - Forum acheter une maison
9 réponses
bonsoir j ai adressé une demande de recours gracieux mais ça ete refusé j ai expliqué mon cas je presente des problemes vessicales incontinance urinaire
dans ma demande j ai joint les certificats medicales attestant de mon probleme,maintenant ça ete confirmé par l'urolgue et de ce fait il ma mis sous traitement car ce n'est pas guerrisable voila pourquoi je me suis retrouvé dans cette situation et l'urologue et mon medecin traitant mon en effet refais des certificats constatant mon probleme alors que faire
dans ma demande j ai joint les certificats medicales attestant de mon probleme,maintenant ça ete confirmé par l'urolgue et de ce fait il ma mis sous traitement car ce n'est pas guerrisable voila pourquoi je me suis retrouvé dans cette situation et l'urologue et mon medecin traitant mon en effet refais des certificats constatant mon probleme alors que faire
Bonjour,
Tune peux rien faire pour le moment. Il faut que tu attende un courrier du tribunal pour savoir vers quel choix ils s'orientent. C'est c'est une citation directe, tu pourras expliquer ton geste en direct avec eux et leur fournir les pièces necessaires faisant preuve de ton état et je pense que l'amende sera annulée.
Si c'est une ordonnance pénale et que tu ne reçois aucune convocation, refait leur un courrier et demande a être cité au tribunal de police.
Voila.
Bon courage a toi
Tune peux rien faire pour le moment. Il faut que tu attende un courrier du tribunal pour savoir vers quel choix ils s'orientent. C'est c'est une citation directe, tu pourras expliquer ton geste en direct avec eux et leur fournir les pièces necessaires faisant preuve de ton état et je pense que l'amende sera annulée.
Si c'est une ordonnance pénale et que tu ne reçois aucune convocation, refait leur un courrier et demande a être cité au tribunal de police.
Voila.
Bon courage a toi
gerber1
Messages postés
15868
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
28 août 2021
8 962
20 juil. 2011 à 12:26
20 juil. 2011 à 12:26
Bonjour
Cà dépend ou vous avez effectué votre épanchement .
Dans un endroit discret , à la vue du public ou sur un mur ,ect...
Cà dépend ou vous avez effectué votre épanchement .
Dans un endroit discret , à la vue du public ou sur un mur ,ect...
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
gerber1
Messages postés
15868
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
28 août 2021
8 962
20 juil. 2011 à 12:34
20 juil. 2011 à 12:34
Je ne vous demande pas ce qu'a marqué la Police .
Ou avez vous p.......???
Ou avez vous p.......???
c'est un concierge qui ma vue et a appelé la police pourtant c'etait derriere une grande porte et entre des grandes poubelles
gerber1
Messages postés
15868
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
28 août 2021
8 962
20 juil. 2011 à 12:43
20 juil. 2011 à 12:43
Ouais ,mais c'est normal ,la concierge est obligé de nettoyer car les odeurs d'urine.
Pour une amende à 11 ou 35 euros ,vous devriez payer .
Pour une amende à 11 ou 35 euros ,vous devriez payer .
est ce que pour l infraction c'est un tribunal de police ou autre
Normalement ce sera un tribunal de police qui traitera ce genre d'infraction. Soit vous recevrez une amende pénale, c'est à dire une amende du tribunal de police qui aura fixé lui même le prix. C'est le but des PV en cas A, pour que le tarif puisse être appliqué à un fait précis soit vous serez cité au tribunal pour vous expliquer sur les faits et le montant de l'amende sera décidé après en fonction de ce que vous leur aurez dit.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
21 juil. 2011 à 00:29
Bon courage