Vice caché
onda
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onda -
Bonjour,
j'ai vendu un vehicule de 1992 avec un fort km 260 000 km environ , avec un ct vierge et certificat de cession , carte grise vendu dans l'etat , dans les regles .
5 mois apres la vente l'acheteur m'appelle et m'informe que le vehicule est tomber en panne moteur et il me demande la resiliation de la vente a l'amiable ou procedure juridique .
je ne donne pas suite à son courrier et lui rappelle l'age du vehicule et le km .
une procedure est donc en cours pour vice caché ( bielle et coquille de bielle deterioré , longeron arriere completement percé et rouillié ) une expertise a eu alors lieu .
je me presente a l'expertise et le verdict tombe : la casse du moteur est du à l'age et le km, s'est donc une usure normal .
pour le longeron : en effet un trou enorme dans un longeron arriere, partiellement rebouché par de la pate ( le trou n'etait pas visible lors de la vente et ni moi et le controleur n'avons vu le trou alors qu' il est particulierement visible si lon lève la voiture ) l'expert juge la reparation à 2000 euro
le vehicule a été vendu 8000 euros
aujourd'hui il me demande plus de 20 000 euros pour vice caché et annulation de la vente
voici mes questions:
le controleur technique est il responsable pour le longeron ?
le longeron est il un vice caché ,sachant qu'il est reparable , qu ' il n'imobilise pas le vehicule ( j'ai moi meme roulé avec sans le savoir) ?
pour le moteur , personne est en cause s"est l'usure naturel du vehicule qui a causé la casse mai le vendeur pretexte le longeron pour une resiliation de la vente , peut il annuler la vente ?
je tiens à préciser :
je ne suis pas mecanicien, le vehicule je l'ai acheter a un professionnel et avec un carnet d'entretien completement à jour depuis le premier km et qu'il a été donné a l'acheteur lors de la vente .
merci d'avance pour vos réponses.
j'ai vendu un vehicule de 1992 avec un fort km 260 000 km environ , avec un ct vierge et certificat de cession , carte grise vendu dans l'etat , dans les regles .
5 mois apres la vente l'acheteur m'appelle et m'informe que le vehicule est tomber en panne moteur et il me demande la resiliation de la vente a l'amiable ou procedure juridique .
je ne donne pas suite à son courrier et lui rappelle l'age du vehicule et le km .
une procedure est donc en cours pour vice caché ( bielle et coquille de bielle deterioré , longeron arriere completement percé et rouillié ) une expertise a eu alors lieu .
je me presente a l'expertise et le verdict tombe : la casse du moteur est du à l'age et le km, s'est donc une usure normal .
pour le longeron : en effet un trou enorme dans un longeron arriere, partiellement rebouché par de la pate ( le trou n'etait pas visible lors de la vente et ni moi et le controleur n'avons vu le trou alors qu' il est particulierement visible si lon lève la voiture ) l'expert juge la reparation à 2000 euro
le vehicule a été vendu 8000 euros
aujourd'hui il me demande plus de 20 000 euros pour vice caché et annulation de la vente
voici mes questions:
le controleur technique est il responsable pour le longeron ?
le longeron est il un vice caché ,sachant qu'il est reparable , qu ' il n'imobilise pas le vehicule ( j'ai moi meme roulé avec sans le savoir) ?
pour le moteur , personne est en cause s"est l'usure naturel du vehicule qui a causé la casse mai le vendeur pretexte le longeron pour une resiliation de la vente , peut il annuler la vente ?
je tiens à préciser :
je ne suis pas mecanicien, le vehicule je l'ai acheter a un professionnel et avec un carnet d'entretien completement à jour depuis le premier km et qu'il a été donné a l'acheteur lors de la vente .
merci d'avance pour vos réponses.
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3 réponses
Allons plus fort dans la mauvaise foi.
Rien n'indique que le trou était présent à la vente du véhicule, surtout si le contrôleur du CT ne la pas vu...
De plus les dommage et intérêts qu'il demande sont exagérés, à mon avis il peut tenter de faire annuler la vente, mais avec le CT vierge...
Vous pourrez même contre attaquer pour procédure abusive.
Rien n'indique que le trou était présent à la vente du véhicule, surtout si le contrôleur du CT ne la pas vu...
De plus les dommage et intérêts qu'il demande sont exagérés, à mon avis il peut tenter de faire annuler la vente, mais avec le CT vierge...
Vous pourrez même contre attaquer pour procédure abusive.
merci d'avoir repondu
l'expert informe que le trou étais bien present avant la vente et meme depuis lontenpts
il me demande 13000 euros de dommage et interet , deplus le control technique mi en cose m'informe que l'erreur aurais pu etre commise , de ne pas avoir vu le trou dans le longeron .
moi je lui ai vendu un vehicul en parfait état de marche et l'acheteur a vu le vehicul 3 moi avant la vente et un essai a meme été fait mai bon
on verra
l'expert informe que le trou étais bien present avant la vente et meme depuis lontenpts
il me demande 13000 euros de dommage et interet , deplus le control technique mi en cose m'informe que l'erreur aurais pu etre commise , de ne pas avoir vu le trou dans le longeron .
moi je lui ai vendu un vehicul en parfait état de marche et l'acheteur a vu le vehicul 3 moi avant la vente et un essai a meme été fait mai bon
on verra
La législation juridique et financière évolue en permanence...