Vice caché

onda - 17 juil. 2011 à 21:38
 onda - 22 juil. 2011 à 16:34
Bonjour,
j'ai vendu un vehicule de 1992 avec un fort km 260 000 km environ , avec un ct vierge et certificat de cession , carte grise vendu dans l'etat , dans les regles .
5 mois apres la vente l'acheteur m'appelle et m'informe que le vehicule est tomber en panne moteur et il me demande la resiliation de la vente a l'amiable ou procedure juridique .
je ne donne pas suite à son courrier et lui rappelle l'age du vehicule et le km .
une procedure est donc en cours pour vice caché ( bielle et coquille de bielle deterioré , longeron arriere completement percé et rouillié ) une expertise a eu alors lieu .
je me presente a l'expertise et le verdict tombe : la casse du moteur est du à l'age et le km, s'est donc une usure normal .
pour le longeron : en effet un trou enorme dans un longeron arriere, partiellement rebouché par de la pate ( le trou n'etait pas visible lors de la vente et ni moi et le controleur n'avons vu le trou alors qu' il est particulierement visible si lon lève la voiture ) l'expert juge la reparation à 2000 euro
le vehicule a été vendu 8000 euros
aujourd'hui il me demande plus de 20 000 euros pour vice caché et annulation de la vente
voici mes questions:
le controleur technique est il responsable pour le longeron ?
le longeron est il un vice caché ,sachant qu'il est reparable , qu ' il n'imobilise pas le vehicule ( j'ai moi meme roulé avec sans le savoir) ?
pour le moteur , personne est en cause s"est l'usure naturel du vehicule qui a causé la casse mai le vendeur pretexte le longeron pour une resiliation de la vente , peut il annuler la vente ?
je tiens à préciser :
je ne suis pas mecanicien, le vehicule je l'ai acheter a un professionnel et avec un carnet d'entretien completement à jour depuis le premier km et qu'il a été donné a l'acheteur lors de la vente .
merci d'avance pour vos réponses.

3 réponses

ostefan Messages postés 602 Date d'inscription jeudi 9 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2016 118
20 juil. 2011 à 11:43
Allons plus fort dans la mauvaise foi.

Rien n'indique que le trou était présent à la vente du véhicule, surtout si le contrôleur du CT ne la pas vu...

De plus les dommage et intérêts qu'il demande sont exagérés, à mon avis il peut tenter de faire annuler la vente, mais avec le CT vierge...

Vous pourrez même contre attaquer pour procédure abusive.
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merci d'avoir repondu
l'expert informe que le trou étais bien present avant la vente et meme depuis lontenpts
il me demande 13000 euros de dommage et interet , deplus le control technique mi en cose m'informe que l'erreur aurais pu etre commise , de ne pas avoir vu le trou dans le longeron .
moi je lui ai vendu un vehicul en parfait état de marche et l'acheteur a vu le vehicul 3 moi avant la vente et un essai a meme été fait mai bon
on verra
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duncanben Messages postés 2133 Date d'inscription samedi 25 août 2007 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2016 598
21 juil. 2011 à 23:01
Mais est-ce que ce trou pose problème ?
Est-ce qu'il y a risque que la situation empire à cause de ça ?
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ostefan Messages postés 602 Date d'inscription jeudi 9 juin 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2016 118
22 juil. 2011 à 11:17
20 000€ à comparer à la valeur de la voiture mais cela parait excessif pour un véhicule de 20 ans avec 260 000 km.

C'est une voiture de collection ou un camion?
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le trou ne pose pas de problème pour le fonctionnement du véhicule
il peut bien sur empiré a cause de la corrosion perforante
voila
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