Droit passage au milieu de ma cour
rom
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titeuf -
titeuf -
Bonjour,
je vais acheter une maison dans la cour de celle ci le voisin au fond de la cour a un droit de passage se qui fait que j ai le voisin qui passe tous les jours dans ma cour il a moyen de crée une autre sortie, comment dois je mi prendre.
merci
je vais acheter une maison dans la cour de celle ci le voisin au fond de la cour a un droit de passage se qui fait que j ai le voisin qui passe tous les jours dans ma cour il a moyen de crée une autre sortie, comment dois je mi prendre.
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