Droit passage au milieu de ma cour

rom -  
Bonjour,
je vais acheter une maison dans la cour de celle ci le voisin au fond de la cour a un droit de passage se qui fait que j ai le voisin qui passe tous les jours dans ma cour il a moyen de crée une autre sortie, comment dois je mi prendre.

merci

1 réponse

  1. titeuf
    Si le droit de passage est utilisé comme décrit sur le titre de propriété, vous ne pourrez rien faire.
    1

    Discussions similaires

    Servitude avec droit de passage conflit avec voisine
    Meli24230

    20 réponses
    Besoin d'aide : avis de passage du facteur
    sauge

    50 réponses
    se déchoir de ses droits parentaux
    maybe

    4 réponses
    Peut-on connaître l'expéditeur d'une lettre recommandé ?
    hanami

    6 réponses
    Problème prix diagnostique chez un garagiste
    Kremit

    7 réponses