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nautilewarrior
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8 juil. 2011 à 02:31
8 juil. 2011 à 02:31
Bonjour,
Malheureusement, la justice Française est assez longue..., écrivez directement au procureur de la République pour savoir où en est votre dossier.
Il n'y a pas grand chose à faire de plus que vous n'ayez déjà fait (vous avez alerté le maire, déposer plainte , contracté le préfet .....(c'est déjà pas mal).
La seule chose qu'il vous reste à faire est de garder votre calme et ne pas répondre à la provocation,et , à chaque fois que vous constatez du tapage, contactez les gendarmes afin qu'il verbalisent vos voisins (au bout d'un moment vous devriez retrouver votre tranquillité), sachez cependant que les problème de voisinages son les situations les plus difficiles à gérer pour les forces de l'ordre car l'arsenal législatif ne leur donne pas énormément de moyen d'action.
cdt
Malheureusement, la justice Française est assez longue..., écrivez directement au procureur de la République pour savoir où en est votre dossier.
Il n'y a pas grand chose à faire de plus que vous n'ayez déjà fait (vous avez alerté le maire, déposer plainte , contracté le préfet .....(c'est déjà pas mal).
La seule chose qu'il vous reste à faire est de garder votre calme et ne pas répondre à la provocation,et , à chaque fois que vous constatez du tapage, contactez les gendarmes afin qu'il verbalisent vos voisins (au bout d'un moment vous devriez retrouver votre tranquillité), sachez cependant que les problème de voisinages son les situations les plus difficiles à gérer pour les forces de l'ordre car l'arsenal législatif ne leur donne pas énormément de moyen d'action.
cdt
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8 juil. 2011 à 02:33
8 juil. 2011 à 02:33
Bonsoir,
En l'absence de négociation possible, voici les possibilités qui sont disponible :
- Si vous êtes épier et insulter à chaque fois, ceci devient un problème récurent, donc un harcèlement, une nouvelle plainte peut être déposer.
- Vous pouvez prendre contact par courrier, avec le procureur de la république, plus amène de gérer le problème.
- Vous pouvez aussi, et dans une zone rurale, ceci me semble le mieux, aux pouvoirs maire, en demandant que celui-ci apaise les tentions, et si pas de résultat, de faire appel à ses pouvoir de police, il peut, par exemple en constatant une insulte, la réprimer, puisqu'il peut dresser des procès verbaux.
En l'absence de négociation possible, voici les possibilités qui sont disponible :
- Si vous êtes épier et insulter à chaque fois, ceci devient un problème récurent, donc un harcèlement, une nouvelle plainte peut être déposer.
- Vous pouvez prendre contact par courrier, avec le procureur de la république, plus amène de gérer le problème.
- Vous pouvez aussi, et dans une zone rurale, ceci me semble le mieux, aux pouvoirs maire, en demandant que celui-ci apaise les tentions, et si pas de résultat, de faire appel à ses pouvoir de police, il peut, par exemple en constatant une insulte, la réprimer, puisqu'il peut dresser des procès verbaux.
nautilewarrior
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Modifié par nautilewarrior le 8/07/2011 à 02:36
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Bonjour, la plainte pour harcèlement n'est pas recevable, elle ne s'applique que dans le cadre du travail.
cdt
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8 juil. 2011 à 02:39
8 juil. 2011 à 02:39
En effet, je n'y penses jamais depuis que j'ai découvert cela, mais ne peut on pas invoquer un préjudice morale par le fait que ces "agressions" soit récurrentes ?
nautilewarrior
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8 juil. 2011 à 02:52
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Malheureusement non, c'est un vide juridique.
Ils peuvent déposer plainte pour tapage "délictuel" s' ils peuvent prouver que leur voisins font du bruit volontairement pour leur nuire ...c'est toujours extrêmement difficile.
Ils peuvent déposer plainte pour tapage "délictuel" s' ils peuvent prouver que leur voisins font du bruit volontairement pour leur nuire ...c'est toujours extrêmement difficile.
Bonjour, merci bcp pour toutes vos réponses.
Mais pour prouver les nuisances c'est extrêmement difficile puisqu'il est interdit de filmer les gens sans leur accord. Et le maire parlons-en, nous avons demander 3 fois pour avoir un rdv avec, nous sommes toujours sans réponses, monsieur n'a jamais le temps.
Mais pour prouver les nuisances c'est extrêmement difficile puisqu'il est interdit de filmer les gens sans leur accord. Et le maire parlons-en, nous avons demander 3 fois pour avoir un rdv avec, nous sommes toujours sans réponses, monsieur n'a jamais le temps.