La TLE pour quels travaux ?
Emmann
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Modifié par Emmann le 2/07/2011 à 08:38
Emmann Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 1 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2011 - 2 juil. 2011 à 17:55
Emmann Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 1 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2011 - 2 juil. 2011 à 17:55
A voir également:
- La TLE pour quels travaux ?
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Modèle de lettre pour travaux non effectués - Guide
- Horaires travaux - Guide
- Modèle lettre accord pour travaux - Guide
2 réponses
ginto5
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2 juil. 2011 à 10:18
2 juil. 2011 à 10:18
Bonjour,
En fait vous avez AMENAGE un grenier AMENAGEABLE, vous avez donc changé sa destination (pose de Velux et isolation) et créé ainsi une nouvelle surface habitable, soumise a TLE.
En fait vous avez AMENAGE un grenier AMENAGEABLE, vous avez donc changé sa destination (pose de Velux et isolation) et créé ainsi une nouvelle surface habitable, soumise a TLE.
Emmann
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2 juillet 2011
2 juil. 2011 à 17:55
2 juil. 2011 à 17:55
ben NON, sa destination était habitation, je m'en servais déjà comme rangement et pour étendre le linge.
Le fait d'isoler ne créé pas de différence et il y avait déjà des fenêtres. Les velux sont un plus.
Le fait d'isoler ne créé pas de différence et il y avait déjà des fenêtres. Les velux sont un plus.
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