A voir également:
- Travaux dans une copropriété
- Réception des travaux et paiement du solde - Guide
- Modele affiche travaux dans immeuble - Guide
- Attestation de fin de travaux pdf - Guide
- Horaires travaux - Guide
- Déclaration préalable de travaux pdf - Guide
4 réponses
Utilisateur anonyme
30 juin 2011 à 05:38
30 juin 2011 à 05:38
bonjour : ça dépend du genre de travaux... qu'on ne connait pas.
Lillou06
Messages postés
3
Date d'inscription
jeudi 30 juin 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
30 juin 2011
30 juin 2011 à 15:36
30 juin 2011 à 15:36
Bonjour,
En tant que syndic je viens répondre a votre question.
Tout d' abord, il faut vérifier si le règlement de copropriété prévoit que les garages ou box son exclus des travaux ( dans certains règlement ceci n est pas prévu il est stipule que les travaux sont en charges générales et si c est le cas, il faudra faire valoir cela au niveau du tribunal pour annuler la résolution travaux) .
Par ailleurs, il est quelque part logique que les parking et box ne participent pas puisqu ils n ont pas besoin de se servir de ces portes.
Attention quand même, car la loi sur l utilité même si le règlement de copropriete est en quelque sorte le livret de famille de la copropriété (origine, specificites, descriptif de division...) il n en est pas moins soumis aux lois nouvelles...
Espérant avoir répondu a vos questions,
Bon courage
Kalymerette
En tant que syndic je viens répondre a votre question.
Tout d' abord, il faut vérifier si le règlement de copropriété prévoit que les garages ou box son exclus des travaux ( dans certains règlement ceci n est pas prévu il est stipule que les travaux sont en charges générales et si c est le cas, il faudra faire valoir cela au niveau du tribunal pour annuler la résolution travaux) .
Par ailleurs, il est quelque part logique que les parking et box ne participent pas puisqu ils n ont pas besoin de se servir de ces portes.
Attention quand même, car la loi sur l utilité même si le règlement de copropriete est en quelque sorte le livret de famille de la copropriété (origine, specificites, descriptif de division...) il n en est pas moins soumis aux lois nouvelles...
Espérant avoir répondu a vos questions,
Bon courage
Kalymerette
Rochat1
Messages postés
12904
Date d'inscription
jeudi 3 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
10 octobre 2024
5 973
30 juin 2011 à 18:36
30 juin 2011 à 18:36
Bonjour,
Tout d'abord prenez connaissance de votre règlement de copropriété. La répartition est clairement indiquée. Et comme vous l'explique Lillou06, en général, les parkings et garages sont exclus de la répartition des charges afférentes aux bâtiments. Je pense que votre syndic a parfaitement fait son travail. (D'après les données que vous nous avez fournies).
Cdlt.
Tout d'abord prenez connaissance de votre règlement de copropriété. La répartition est clairement indiquée. Et comme vous l'explique Lillou06, en général, les parkings et garages sont exclus de la répartition des charges afférentes aux bâtiments. Je pense que votre syndic a parfaitement fait son travail. (D'après les données que vous nous avez fournies).
Cdlt.
Bonsoir,
Ce sont des Travaux spécifiques à un Immeuble (ou Bâtiment) et votre Règlement de copropriété fixe assurément une répartition spéciale des charges.
Le Règlement de copropriété peut indiquer que les charges seront réparties entre les seuls propriétaires des lots qui le composent, proportionnellement à leur tantièmes.
Dans le Règlement de copropriété, il peut également exister une spécialisation des charges sans qu'il y ait plusieurs bâtiments, le règlement instaurant parfois des charges spéciales portant sur une partie seulement d'un bâtiment.
Les dépenses d'entretien d'un escalier ou des sous-sols abritant des caves et un parking peuvent, par exemple, n'être à la charge que des seuls copropriétaires des locaux concernés.
Cordialement.
Ce sont des Travaux spécifiques à un Immeuble (ou Bâtiment) et votre Règlement de copropriété fixe assurément une répartition spéciale des charges.
Le Règlement de copropriété peut indiquer que les charges seront réparties entre les seuls propriétaires des lots qui le composent, proportionnellement à leur tantièmes.
Dans le Règlement de copropriété, il peut également exister une spécialisation des charges sans qu'il y ait plusieurs bâtiments, le règlement instaurant parfois des charges spéciales portant sur une partie seulement d'un bâtiment.
Les dépenses d'entretien d'un escalier ou des sous-sols abritant des caves et un parking peuvent, par exemple, n'être à la charge que des seuls copropriétaires des locaux concernés.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
30 juin 2011 à 14:48