Parcelle derriere un mur
toto52
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titeuf -
titeuf -
Bonjour,
je suis propriétaire depuis 1990, de deux parcelles dont une étais accessible le long d'un mur , existant sur cadastre lors de l'achat.
en 2000 remembrement de la commune et convocation avec le voisin car le passage derrière le mur, est dans sa parcelle, car il a démonter le grillage juste avant le mur pour intègre le passage à sa parcelle
il reconnais les faits et accepte la bonne délimitation faite par le cadastre
sur le nouveau plan on voit mon mur en trais pointillé et la bonne délimitation en trais fort
depuis il a vendu en 2008 j averti le nouveau voisin du fait q une bande terrain est à moi derrière le mur , rien ne le gêne puis qu' il ne fais rien
il revends ces derniers jours , et la j' informe le nouveau voisin pour que je clôture sur la bonne délimitation du plan du cadastre et là il ne veut pas car pour lui la limite est jusqu' au mur donc tous lui appartient il revendique la propriété trentenaire
A-t-il raison sachant qu'il vient d'acquérir le bien puis-je faire jouer mon titre de propriété
Que me conseillez-vous
En vous remerciant
je suis propriétaire depuis 1990, de deux parcelles dont une étais accessible le long d'un mur , existant sur cadastre lors de l'achat.
en 2000 remembrement de la commune et convocation avec le voisin car le passage derrière le mur, est dans sa parcelle, car il a démonter le grillage juste avant le mur pour intègre le passage à sa parcelle
il reconnais les faits et accepte la bonne délimitation faite par le cadastre
sur le nouveau plan on voit mon mur en trais pointillé et la bonne délimitation en trais fort
depuis il a vendu en 2008 j averti le nouveau voisin du fait q une bande terrain est à moi derrière le mur , rien ne le gêne puis qu' il ne fais rien
il revends ces derniers jours , et la j' informe le nouveau voisin pour que je clôture sur la bonne délimitation du plan du cadastre et là il ne veut pas car pour lui la limite est jusqu' au mur donc tous lui appartient il revendique la propriété trentenaire
A-t-il raison sachant qu'il vient d'acquérir le bien puis-je faire jouer mon titre de propriété
Que me conseillez-vous
En vous remerciant
1 réponse
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Bonjour
car pour lui la limite est jusqu' au mur donc tous lui appartient il revendique la propriété trentenaire
il a du fumer un gros joint avant de vous répondre ...
A-t-il raison sachant qu'il vient d'acquérir le bien
NON
puis-je faire jouer mon titre de propriété
OUI ,
l'accord que vous aviez avec l'ancien voisin était oral ? à l'époque vous n'avez pas retrouvé les bornes ?
Que me conseillez-vous
faire appel à un géomètre pour un bornage contradictoire si vous ne retrouvez pas les bornes, et si le voisin refuse, tribunal ( ceci s'il se comporte en propriétaire du terrain derrière le mur )
mais c'est vous qui l'entretenez ce terrain ?-
merci kasom
L'accord que vous aviez avec l'ancien voisin était oral ? oui
À l'époque vous n'avez pas retrouvé les bornes ? Pas de bornes cote route, de l'autre côté c'est la continuité d'une clôture grillagée : mais il y a eu un remembrement en 2000 et ils nous ont convoqué pour être d'accord sur la position du tracer, mais papier, d'ailleurs c'est à partir de là que j'ai su que j'été proprio derrière ce mur
Mais c'est vous qui l'entretenez ce terrain ? Pas dans les faits toujours l'accord verbal avec l'ancien proprio , comme explication ci-dessous impossible d y accéder sans passer par la propriété du voisin
À savoir que l'ancien proprio a créé une clôture à l'arrière perpendiculaire au mur et à l'autre bout il a planté des thuyas donc aucune visibilité de la route à l'avant et à l'arrière il n y a que moi donc je ne pouvais y accéder
La bande représente 70cm devant la route sur une largeur de 140 cm entre le mur de clôture et son mur de maison et de l'autre bout soit 45 mètres plus loin 120cm jusqu' à la clôture perpendiculaire et 3 mètres derrière sa clôture -
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La législation juridique et financière évolue en permanence...