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Chemin / ruiseau dans terrain agricole

fred -  
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
est qui faut demandé une autorisation pour créé un chenin qui passera sur un ruissau est ce qu il y a des norme de bus

1 réponse

Réponse 1 / 1
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 914
 
Bonjour

vous parlez de buses je suppose : oui il faut une autorisation, oui il y a des normes, vous pouvez vous rapprocher du 'garde champêtre' et s'il n'y en a pas du département, il y a un service de gestion du réseau hydrolique
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