Chemin / ruiseau dans terrain agricole

fred -  
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
est qui faut demandé une autorisation pour créé un chenin qui passera sur un ruissau est ce qu il y a des norme de bus

1 réponse

  1.
    kasom Messages postés 31980 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 920
     
    Bonjour

    vous parlez de buses je suppose : oui il faut une autorisation, oui il y a des normes, vous pouvez vous rapprocher du 'garde champêtre' et s'il n'y en a pas du département, il y a un service de gestion du réseau hydrolique
    0

Discussions similaires

Calcul frais de notaire pour un terrain agricole à 500€
Charles -
Charles -

3 réponses
Achat d'un terrain agricole, frais de notaire trop élevé
leop16 -
Ulpien1 -

2 réponses
Problème dépôt d’espèces distributeur automatique
Alexis88130 -
dadout -

1 réponse
interet débiteur ?
nieves -
DJ MAK -

26 réponses
Dépôt d'espèces
Catzen -
Lilou -

5 réponses