Superficie sur acte de propriété
Valérie
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kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Nous avons reçu l'acte notarié de notre maison que nous avons acheté l'année dernière or en lisant tout l'acte, impossible de voir stipulé le nombre de m² de la maison et du terrain.
Est ce normal?
Merci de votre réponse
Nous avons reçu l'acte notarié de notre maison que nous avons acheté l'année dernière or en lisant tout l'acte, impossible de voir stipulé le nombre de m² de la maison et du terrain.
Est ce normal?
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2 réponses
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Bonjour
Sur le titre de propriété, la superficie de la maison ( hors copropriété ) n'est pas obligatoire.
En revanche la désignation de la parcelle et sa surface doivent être mentionnées -
ah ça c'est curieux !!!
perso, c'est marqué, mais il me manque quasiment 20 m2 au sol, donc vu qu'il y a un étage et un grenier amménageable, ça fait presque 50 m2 en tout
j'ai appelé l'étude, n'ont pas su quoi me répondre
curieux tout ça!