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4 réponses
Josh Randall
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9 juin 2011 à 07:55
9 juin 2011 à 07:55
Bonjour
Je te conseille d'utiliser si ce n'est pas déjà le cas, ce formulaire.
Tu verras qu'il sera beaucoup plus simple à remplir, et que les pièces à fournir seront moins contraignantes.
Dans ton cas ce serait plutôt les pièces DP5, DP6, DP7 et DP8
Je te conseille d'utiliser si ce n'est pas déjà le cas, ce formulaire.
Tu verras qu'il sera beaucoup plus simple à remplir, et que les pièces à fournir seront moins contraignantes.
Dans ton cas ce serait plutôt les pièces DP5, DP6, DP7 et DP8
Utilisateur anonyme
9 juin 2011 à 09:40
9 juin 2011 à 09:40
bonjour : Actuellement, lorsqu'on fait une entrée, il faut installer le portail en retrait de façon à ne pas encombrer la rue le temps qu'on ouvre ou qu'on ferme le portail.
On risque de vous demander de reculer ce portail si vous modifiez, et ça j'en ai bien peur. Mais ce n'est pas forcément un inconvénient, sinon que les promeneurs de toutous risque de prendre ce "recoin" pour un WC pour chien.
On risque de vous demander de reculer ce portail si vous modifiez, et ça j'en ai bien peur. Mais ce n'est pas forcément un inconvénient, sinon que les promeneurs de toutous risque de prendre ce "recoin" pour un WC pour chien.
coyote3317
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mercredi 30 mars 2011
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9 juin 2011 à 11:45
9 juin 2011 à 11:45
le code de l'urbanisme ne permet pas de forcer à reculer le portail! ça équivaut à céder gratuitement le bout de trottoir!