Refus de prêt
marjo
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
je me suis séparé de mon conjoint avec lequel j'avais fais construire une maison. Ses parents veulent reprendre ma part et donc faire une substitution de prêt. le compromis de vente à été signé fin mars é la date buttoir été au 23 mai. je n'avais tjs pas de réponses et ce matin la notaire m'appel en me disant que le prêt leur a été refusé. je lui parle alors de la clause pénale et elle me répond qu'elle ne s'applique pas puisque mes ex beaux-parents ne renonce pas à l'achat mais qu'il on le tps qu'ils veulent pr trouver une autre solution!!!
es-ce vrai ou ai-je un recours pr toucher l'argent de la clause??
elle me dit également que si c'est moi qui annule la vente je devrais leur verser la somme, ce qui n'est pas normal puisque les délais sont dépassés et que leur prêt est refusé!!!
aidez moi svp!!!
je me suis séparé de mon conjoint avec lequel j'avais fais construire une maison. Ses parents veulent reprendre ma part et donc faire une substitution de prêt. le compromis de vente à été signé fin mars é la date buttoir été au 23 mai. je n'avais tjs pas de réponses et ce matin la notaire m'appel en me disant que le prêt leur a été refusé. je lui parle alors de la clause pénale et elle me répond qu'elle ne s'applique pas puisque mes ex beaux-parents ne renonce pas à l'achat mais qu'il on le tps qu'ils veulent pr trouver une autre solution!!!
es-ce vrai ou ai-je un recours pr toucher l'argent de la clause??
elle me dit également que si c'est moi qui annule la vente je devrais leur verser la somme, ce qui n'est pas normal puisque les délais sont dépassés et que leur prêt est refusé!!!
aidez moi svp!!!
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2 réponses
Bonsoir
et elle me répond qu'elle ne s'applique pas puisque mes ex beaux-parents ne renonce pas à l'achat
elle a raison
qu'il on le tps qu'ils veulent pr trouver une autre solution!!!
ça dépend de la rédaction du compromis, car vous pouvez décider, comme il y a refus de prêt, de renoncer à la vente ( clause du compromis habituellement )
elle me dit également que si c'est moi qui annule la vente je devrais leur verser la somme, ce qui n'est pas normal puisque les délais sont dépassés et que leur prêt est refusé!!!
relisez le compromis, tout est marqué
et elle me répond qu'elle ne s'applique pas puisque mes ex beaux-parents ne renonce pas à l'achat
elle a raison
qu'il on le tps qu'ils veulent pr trouver une autre solution!!!
ça dépend de la rédaction du compromis, car vous pouvez décider, comme il y a refus de prêt, de renoncer à la vente ( clause du compromis habituellement )
elle me dit également que si c'est moi qui annule la vente je devrais leur verser la somme, ce qui n'est pas normal puisque les délais sont dépassés et que leur prêt est refusé!!!
relisez le compromis, tout est marqué
je lé relu plusieurs fois, mais je ne c pa tro!! de plus la notaire en question est de la famille de mes ex beaux parents du coup je pense qu'elle ne me répond pas tres bien!!
le pret sera réputé obtenu au sens des articles........ et la condition suspensive sera réalisée des la remise par la banque a l'acquéreur de l'offre écrite, telle que prévue aux articles.......de consentir le crédit aux conditions principales.la reception de cette offre devra intervenir au plus tard le 9mai 2011
ensuite ya un article sur la reiteration authentique qui dit ken k de réalisations des conditions suspensivesla signature aura lieu au plus tard le 23 mai 2011,que toutefois ce délai sera automatiquement prorogé jusqu'à reception des pieces adm necessaires, blablabla,,, mai en toute hypothese cette prorogation ne pourra excéder le 6 juin 2011
la réalisation de la clause suspensive ( le crédit ) n'a pas eu lieu , et le compromis cesse le 6 juin
Soit vous acceptez d'attendre en signant une prolongation, soit vous voyez avec le notaire pour reprendre votre liberté,ou en vous faisant aider par l'ADIL par ex , voir un avocat en dernier recours
Soit vous acceptez d'attendre en signant une prolongation, soit vous voyez avec le notaire pour reprendre votre liberté,ou en vous faisant aider par l'ADIL par ex , voir un avocat en dernier recours
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