Besoin d'aide ! Je suis free-lance et je me suis engagé par contrat à fournir du contenu pour un gros site web. Seulement, le projet est une galère, alors je voudrais dénoncer le contrat sans aller jusqu'au bout.
J'ai déjà touché une avance sur le montant total convenu avec le client - 20 %.
J'ai aussi fait une partie du boulot, bien sûr, j'ai essayé de m'accrocher dans un premier temps. J'ai fait environ 20 % aussi, ce qui correspond à peu près à la quantité de travail nécessaire pour toucher l'avance que j'ai touchée...
Pensez-vous que je peux me désengager, à l'amiable ? Ne rendre que le travail effectué jusqu'à maintenant, et ne pas rendre l'avance ? Comment procéder ?
J'ai trouvé ça : http://www.netpme.fr/droit-commercial/1167-contrat-commercial-comment-rompre.html. Donc dans mon cas, ce serait "inexécution partielle".
Aussi trouvé ça : http://www.france-jus.ru/upload/fiches_fr/L%20inexecution%20du%20contrat.pdf qui fait super peur...
La législation juridique et financière évolue en permanence...