Dépôt de marque à l'INPI

Question

Bonjour, 

Je souhaiterai déposer une marque et me pose les questions suivantes :

Imaginons que je souhaite poser la marque "bien dans mes baskets" (pour exemple hein) et que, quand je cherche dans la base de données de l'INPI j'ai les marques suivantes :

"Vendeur de chaussures Bien dans mes baskets"
"Cordonnier Bien dans mes baskets"
"Alexandra Dupond créateur bien dans mes baskets"

Est-ce-que j'ai le droit de déposer ma marque ? Certes elle est contenu dans les marques précédemment cités, mais aucune n'est exactement comme ma marque.

Alors je m'interroge...

Merci pour ces infos :)

sisi · Answer

vous ne pouvez pas la déposé dans la même catégorie. il ne doit pas y avoir de confusion possible entre votre marques et une autres ainsi pas d'homonyme phonétique possible non plus.

exemple marques "au bon café" depose dans la catégorie vente denrée alimentaire

vous ne pouvez pas déposé :
au bon café
le bon café
O bon café
o bon cafés
au bon café de marie
etc...

par contre si rien n'est déposé dans la catégorie "vente matériel médical"
vous pouvez la déposé. par précaution les dépositaire dépose tout pour eviter tout cas litigieux.

Castor · Answer

Merci pour ces informations. Donc je suppose que si je dépose "bon café" dans la même catégorie, ça ne passera pas non plus ?

Remighton · Answer

Oui , tu en as le droit.

Alvin23 · Answer

Bonjour,  

J'ai une question dans le même style :  

Si je dépose une marque accompagné de son claim, par exemple :  

"Souvenirs du Passé - ils sont l'histoire du présent et font ce que nous sommes"  

Si je constate par la suite qu'une société utilise les termes seuls :  
- "Les souvenirs du Passé"  
- "ils sont l'histoire du présent et font ce que nous sommes"  
- "ils sont l'histoire du présent"  
- "ils font ce que nous sommes"  

c'est à dire une partie de ma marque, est ce que je peux m'opposer à l'utilisation de ces termes ??  


Merci

Dépôt de marque à l'INPI

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