Carence de voix suppléants

David M -
pat76 - 30 mai 2011 à 16:47

Bonjour,
Nous venons de procéder aux élections professionnelles et 2 délégués titulaires ont été élu.
Par contre les suppléants, faute de réunir suffisamment de voix (quorum oblige) n'ont pas été élu.
Faut il réunir un second tour ou la présence des titulaires est elle suffisante ?

D'avance merci,

David M

A voir également:

Carence de voix suppléants
Supplément familial de traitement 2024 - Guide
Supplément de loyer de solidarité forum ✓ - Forum Louer un logement
Peut on vendre un terrain avec un pv de carence - Forum Immobilier
Jour de carence c'est quoi - Forum arrêt maladie
Syntec carence maladie - Forum salariés

1 réponse

Réponse 1 / 1

pat76

Bonjour

Il faut un deuxième tour pour les suppléants.

Discussions similaires

Une 3 eme voix dans mon telephone

Levée de pv de carence bornage et suite

Supplément loyer de solidarité que dois je faire?

Assurance chien refus remboursement

je cherche une mutuelle sans carence en hospit

Carence de voix suppléants

1 réponse

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters