Changement fenêtres
adreuz
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28 mai 2011 à 17:31
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 28 mai 2011 à 20:12
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 28 mai 2011 à 20:12
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kasom
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28 mai 2011 à 17:52
28 mai 2011 à 17:52
Bonjour
http://www.jurisprudentes.net/Syndic-menacant-de-faire-demonter.html
Que dit votre règlement de copropriété ?
à cause d'un copropriétaire hargneux
peut être mais d'un autre côté, vivre en copropriété implique le respect d'un règlement .
pour cet "hargneux" à votre sens, le fautif c'est vous
A vous de prouver qu'il n'y a pas de changement de façade ni de couleur, vous avez une chance de faire valoir vos droits
http://www.jurisprudentes.net/Syndic-menacant-de-faire-demonter.html
Que dit votre règlement de copropriété ?
à cause d'un copropriétaire hargneux
peut être mais d'un autre côté, vivre en copropriété implique le respect d'un règlement .
pour cet "hargneux" à votre sens, le fautif c'est vous
A vous de prouver qu'il n'y a pas de changement de façade ni de couleur, vous avez une chance de faire valoir vos droits
28 mai 2011 à 19:33
28 mai 2011 à 20:12