Découvert trop important

sapi57 - Modifié par sapi57 le 26/05/2011 à 10:59
 Germain - 26 mai 2011 à 11:37
Bonjour, nous sommes époux et associés au sein d'une SARL. Je commercialise des produits frais, en décembre 2010 j'ai ouvert un deuxième magasin grâce à un prêt de ma banque qui à pris notre maison en hypothèque, on a très bien débuté grâce à notre notoriété et la pub faite autour de cette ouverture. Du mois de janvier au mois de février nous avons eu trois pannes de nos comptoirs frigorifique, dû vraisemblablement à une mal façon ou une non façon de la part de l'installateur. Nous avons du à trois reprises procéder à la destruction de 49 000 € de marchandises en tout (constaté à 3 reprises par un huissier de justice, et avons été fermé à 3 reprises (le tout 15 jours sans CA) +maintien des salaires (3 employés). En ce temps notre banque nous avait accordé un découvert de 50 000 € en connaissance de cause car nous avions déposé une plainte contre la société en question et avons fixé nos préjudices à plus de 80 000 € (l'affaire est toujours en cours). Ce découvert nous l'avions épuré grâce à nos caisses journalières et à un gros remboursement de TVA (lequel devez normalement rembourser à la banque un crédit relais de TVA, dont l'échéance est fixée mois de septembre 2011), c'est eux qui nous l'avait proposé et nous étions d'accord car il fallait jongler en attendant l'issus du tribunal. Puis nous sommes repassé en positif au mois de mars 2011. Notre stock étant très bas nous avons du refaire des achats au mois d'avril et notre banque nous a suivie payant chèques et CB (sans fixer de limites écrites, sans documents, sans signatures); nous sommes à ce jour à -45 000€ sur le compte principal chèque/crédit et à + 6 000 € sur le compte N°2. Nous avons à ce jour 5 800 € de retard de remboursement de crédit, et nous avons demandé à notre banque de bien vouloir se rembourser grâce à ce compte que nous alimentons à hauteur de nos crédits. la banque l'avait déjà fait à deux reprises et semble ne plus vouloir le faire. Je précise que nos deux comptes sont alimentés régulièrement par nos appareils TPE et nos caisses chèques et espèces, par ailleurs le compte principal remonte doucement vers un solde positif, nous attendons un autre remboursement de TVA de 8200 € ce qui amènera notre compte à plus ou moins 37 000 € sans compter les caisses d'ici là. Nous avons dû nous séparer de deux employés et supprimer un certain nombre de choses afin de limiter nos frais et remonter la pente, mais cela ne semble pas être suffisant pour le directeur de la banque qui désir nous voir ce vendredi. Au téléphone il nous a fait comprendre qu'il ne peu plus nous suivre, nous sommes persuadés qu'il est près à faire valoir son droit à l' hypothèque (il nous en a déjà parlé afin de nous en préparer). Que peut'on faire? A t'il le droit de le faire sans passer par un tribunal, combien de temps avons nous avant de se voir saisir notre maison, peut'il bloquer nos comptes afin de nous précipiter vers un dépôt de bilan, est'il en droit de nous suivre dans un découvert non autorisé pour ensuite exiger le remboursement de ce découvert dans l'urgence, est'il en faute pour cela ou non, comment pouvant nous nous défendre par rapport à cela? Merci pour vos réponses, c'est URGENT!

1 réponse

Au téléphone il nous a fait comprendre qu'il ne peu plus nous suivre, nous sommes persuadés qu'il est près à faire valoir son droit à l' hypothèque (il nous en a déjà parlé afin de nous en préparer).

Ce n'est pas un directeur d'agence qui peut faire jouer une hypothèque mais son service du contentieux. Ça ne se fait pas en claquant les doigts, et pour faire vendre votre maison il s'écoulera de l'eau sous les ponts avant (1ou 2 ans)

peut'il bloquer nos comptes afin de nous précipiter vers un dépôt de bilan, est'il en droit de nous suivre dans un découvert non autorisé pour ensuite exiger le remboursement de ce découvert dans l'urgence,

Il peut le faire mais n'en a pas le droit immédiatement. Un découvert à titre professionnel n'a pas besoin d'être écrit. La position débitrice suffit à prouver l'autorisation et même la position débitrice la plus forte observée dans les 6 derniers mois. Toutefois, ce découvert peut être dénoncé sous un délai de 60 jours (de même que d'autres crédits à court terme comme l'escompte ou les cautions)

Continuez à négocier avec votre banquier. Si vous avez d'autres garanties à apporter proposez les lui. Ne le menacez pas de faire appel à un autre banquier car dans la situation actuelle, un autre banquier ne se risquera pas. Rien ne vous empêche malgré tout de faire la démarche et de rechercher une aide (pas sous forme de découvert ce serait vous précipiter vers le dépôt de bilan) mais sous forme d'un crédit à terme assorti d'une garantie.

Si vos fondamentaux sont bons, ne perdez pas courage.
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