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domdo76
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mercredi 2 juin 2010
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1 septembre 2015
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25 mai 2011 à 14:38
25 mai 2011 à 14:38
bonjour
auriez vous profite de la brocante municipale pour comme vous le dites "ouvrir votre jardin" pour vendre vos objets ?? et cela sans concertation avec la mairie
avez vous ete voir la mairie l'an dernier pour demander aimablement une explication ?
peuvent -ils vous en empecher ?
oui, car cela s'assimile à une brocante privée appelée aussi "vide maison ou vide grenier" et soumise à autorisation
cordialement
auriez vous profite de la brocante municipale pour comme vous le dites "ouvrir votre jardin" pour vendre vos objets ?? et cela sans concertation avec la mairie
avez vous ete voir la mairie l'an dernier pour demander aimablement une explication ?
peuvent -ils vous en empecher ?
oui, car cela s'assimile à une brocante privée appelée aussi "vide maison ou vide grenier" et soumise à autorisation
cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
25 mai 2011 à 22:40
La mairie ne s'y est jamais oposée nous avons même eu l'accord (verbal) d'un des conseillés mais cette brocante est organisée par une association de jumelage.
Cordialement