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Brocante dans son jardin?

lily - 24 mai 2011 à 14:54
 lily - 25 mai 2011 à 22:40
Bonjour, samedi notre village organise une brocante nocturne.Tous les ans nous ouvrions notre portail et exposion dans notre jardin, très pratique pour se restaurer et surtout se soulager...;0) Or l'an passé aprés la manifestation, nous avons eu la surprise de recevoir dans la boite aux lettres un mot nous interdisant d'exposer chez nous. Est ce légal? Ont t'ils le droit de nous interdire d'ouvrir notre grille et de vendre chez nous? Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
domdo76 Messages postés 7747 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 1 786
25 mai 2011 à 14:38
bonjour

auriez vous profite de la brocante municipale pour comme vous le dites "ouvrir votre jardin" pour vendre vos objets ?? et cela sans concertation avec la mairie

avez vous ete voir la mairie l'an dernier pour demander aimablement une explication ?

peuvent -ils vous en empecher ?
oui, car cela s'assimile à une brocante privée appelée aussi "vide maison ou vide grenier" et soumise à autorisation

cordialement
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lily
25 mai 2011 à 22:40
Bonsoir et merci pour votre réponse.
La mairie ne s'y est jamais oposée nous avons même eu l'accord (verbal) d'un des conseillés mais cette brocante est organisée par une association de jumelage.
Cordialement
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