Maison bordée par un cours d'eau ??
brifane
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21 mai 2011 à 10:12
Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 - 31 mai 2011 à 13:03
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Rochat1
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Modifié par Rochat1 le 31/05/2011 à 13:09
Modifié par Rochat1 le 31/05/2011 à 13:09
Bonjour,
Je ne comprends pas très bien la topograhie des lieux. En principe, vos limites de propriété n'atteignent pas le milieu de ce "BIEF", car il doit s'agir d'un bief qui est propriété, soit de la commune soit d'une association foncière.
La première chose à faire est de déterminer à qui appartient ce parking. Voyez votre acte notarié mais surtout adressez-vous au cadastre de votre commune et vous serez renseigné. Ensuite à vous de déterminer ce que vous pouvez entreprendre.
Cdlt.
Je ne comprends pas très bien la topograhie des lieux. En principe, vos limites de propriété n'atteignent pas le milieu de ce "BIEF", car il doit s'agir d'un bief qui est propriété, soit de la commune soit d'une association foncière.
La première chose à faire est de déterminer à qui appartient ce parking. Voyez votre acte notarié mais surtout adressez-vous au cadastre de votre commune et vous serez renseigné. Ensuite à vous de déterminer ce que vous pouvez entreprendre.
Cdlt.