Remettre l'appartement a mon seul nom
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Bonjour,
J'ai acheté un appartement octobre dernier. Je l'ai acheté avec une femme que je pensais épouser.
Malhereusement, ce n'est plus d'actualité. Je souhaite garder l'appartement. Elle est bien d'accord.
Elle veut juste retirer son nom du contrat de proprieté.
L'appartement est a 50-50, elle et moi.La valeur de l'appartement est de 220 000 euros.
Je suis censé lui remettre 110 000 euros pour pouvoir jouir de l'appartement.
Le probleme est que:
- officiellement on a contribué 50-50 pour l'appartement
- officieusement j'ai contribué seul a l'appartement, c'est a dire que l'apport a été financé par moi, et les mensualités de remboursement du credit par moi egalement.
La femme que je devais épouser est d'accord pour tout me léguer (heuresement d'ailleurs rire).
Maintenant, en apelant le notaire, il me dit que je dois remettre 110 000 euros à cette femme. Je lui ai dit qu'elle ne veut pas des 110 000 euros et qu'elle veut juste retirer son nom de l'appartement.
Dans ce cas, il s'agit d'une donation, et je serai taxé à hauteur de 6% par l'état me dit il.
Pourriez vous m'aider s'il vous plait.
J'ai acheté un appartement octobre dernier. Je l'ai acheté avec une femme que je pensais épouser.
Malhereusement, ce n'est plus d'actualité. Je souhaite garder l'appartement. Elle est bien d'accord.
Elle veut juste retirer son nom du contrat de proprieté.
L'appartement est a 50-50, elle et moi.La valeur de l'appartement est de 220 000 euros.
Je suis censé lui remettre 110 000 euros pour pouvoir jouir de l'appartement.
Le probleme est que:
- officiellement on a contribué 50-50 pour l'appartement
- officieusement j'ai contribué seul a l'appartement, c'est a dire que l'apport a été financé par moi, et les mensualités de remboursement du credit par moi egalement.
La femme que je devais épouser est d'accord pour tout me léguer (heuresement d'ailleurs rire).
Maintenant, en apelant le notaire, il me dit que je dois remettre 110 000 euros à cette femme. Je lui ai dit qu'elle ne veut pas des 110 000 euros et qu'elle veut juste retirer son nom de l'appartement.
Dans ce cas, il s'agit d'une donation, et je serai taxé à hauteur de 6% par l'état me dit il.
Pourriez vous m'aider s'il vous plait.
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2 réponses
Bonjour
Pourriez vous m'aider s'il vous plait.
votre notaire a raison , il fallait y penser avant de vous mettre à 50/50 sur l'acte
le titre prime sur la finance
Pourriez vous m'aider s'il vous plait.
votre notaire a raison , il fallait y penser avant de vous mettre à 50/50 sur l'acte
le titre prime sur la finance
bonjour : Et bien, en n'étant pas mariés rien ne vous obligeait à acheter aux deux noms, surtout si vous financiez tout vous même.
Vous avez été très imprudent, et si elle veut vous rembourser, je ne vois même pas pourquoi vous avez acheté aux deux noms...
Vous avez été très imprudent, vous ne pouvez échapper à ce que vous dit le notaire. Il n'y a pas de solution.
Quant au remboursement, il faut souhaiter qu'elle ne change pas d'avis, et demander au notaire, comment elle peut vous verser cette somme, car ce n'est pas une petite somme. Bien joli si elle ne doit pas vous faire une donnation avec les frais qui vont avec.
Il aurait été bon de venir sur le forum avant l'achat.
Vous avez été très imprudent, et si elle veut vous rembourser, je ne vois même pas pourquoi vous avez acheté aux deux noms...
Vous avez été très imprudent, vous ne pouvez échapper à ce que vous dit le notaire. Il n'y a pas de solution.
Quant au remboursement, il faut souhaiter qu'elle ne change pas d'avis, et demander au notaire, comment elle peut vous verser cette somme, car ce n'est pas une petite somme. Bien joli si elle ne doit pas vous faire une donnation avec les frais qui vont avec.
Il aurait été bon de venir sur le forum avant l'achat.