Mon père n'est pas trop claire avec nous
Soso
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Fab -
Fab -
Bonjour,
Une tante dans sont vivant fait une donation a ma mère a la condition que:
- ma mère s'occupé de son fils juste a la fin de sa vie
- Dans la donation la tante a donne aussi l'usufruit du bien a sons fils, ainsi, elle a
écris que le biens reviendrait aux enfants de ma mère comme héritage.(soit, a moi et mon frère)
La donation était faite avec l'accord du fils da tante et toutes les charges on était paye pour la tante.
La tante est morte, en suite ma mère aussi victime de un cancer, mais avant sa mort elle (ma mère) a fait un deuxième usufruit a mon père.
A cette époque le fils de la tante était encore vivant.
Est-ce que ma mère avait le droit de faire le usufruit a mon père en étant le fils da tante a l'époque encore vivante ?
Merci
Une tante dans sont vivant fait une donation a ma mère a la condition que:
- ma mère s'occupé de son fils juste a la fin de sa vie
- Dans la donation la tante a donne aussi l'usufruit du bien a sons fils, ainsi, elle a
écris que le biens reviendrait aux enfants de ma mère comme héritage.(soit, a moi et mon frère)
La donation était faite avec l'accord du fils da tante et toutes les charges on était paye pour la tante.
La tante est morte, en suite ma mère aussi victime de un cancer, mais avant sa mort elle (ma mère) a fait un deuxième usufruit a mon père.
A cette époque le fils de la tante était encore vivant.
Est-ce que ma mère avait le droit de faire le usufruit a mon père en étant le fils da tante a l'époque encore vivante ?
Merci
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