Obligation de démolir...
arrious
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nikenike -
nikenike -
Bonjour,
j'ai fait changer toutes les fenêtres de ma maison sans modifications d'ouvertures ni d'aspect... sauf, que j'ai opté pour le double-vitrage en PVC (respectant néanmoins les petits carreaux d'origine et la couleur blanche) Or je n'ai pas fait de demande de travaux, estimant de bonne foi, que ne changeant pas l'aspect de ma façade, cela n'était pas nécessaire... J'ai appris que j'étais en faute. Que peut-il m'arriver? Peut-on m'obliger a refaire mes travaux? Quels sont mes recours?
Merci d'avance.
j'ai fait changer toutes les fenêtres de ma maison sans modifications d'ouvertures ni d'aspect... sauf, que j'ai opté pour le double-vitrage en PVC (respectant néanmoins les petits carreaux d'origine et la couleur blanche) Or je n'ai pas fait de demande de travaux, estimant de bonne foi, que ne changeant pas l'aspect de ma façade, cela n'était pas nécessaire... J'ai appris que j'étais en faute. Que peut-il m'arriver? Peut-on m'obliger a refaire mes travaux? Quels sont mes recours?
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