Voisin et basse cours

dani7713 - 6 mai 2011 à 16:11
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 11 mai 2011 à 19:17
Bonjour,

j ai une maison mitoyenne et au fond de mon jardin de 30m de long environ j ai un poulailler avec quelques poules ,coq et pintades .

le problème est que nous avons une voisine, qui a sa maison accolée a la notre ne tolère aucuns bruits, ni cris d enfants ni chien ,enfin rien et cela avec tous les voisins .

elle nous a envoyé une lettre pour nous dire de virer les animaux...alors que ça ne dérange personne d autre

Y a t il une loi qui empêche d avoir un poulailler chez moi sachant que nous sommes à la campagne en zone rurale et des champs tout autour

si je pouvais avoir une réponse rapide merci beaucoup..

1 réponse

gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 973
11 mai 2011 à 19:17
Bonjour
Voyez ceci.http://www.laterre.fr/article.php3?id_article=569
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