Qui peut devenir tuteur?

Gen -
Gen - 7 mai 2011 à 15:27

Bonjour,

j'aimerais savoir, pour un enfant en cas de décès des parents:

- Est-ce que quelqu'un en dehors de la famille peut devenir tuteur, même si la famille proche(grand-parents, oncle/tante...) de l'enfant sont toujours vivant?

- Est-ce que le tuteur peut être désigné dans un testamment par les parents ou la personne est désignée par le conseil de famille?

1 réponse

Réponse 1 / 1
Bernar65

Bonjour,
Voilà, vous avez la réponse ci-dessous :
http://www.onb-france.com/familia/Comment-designer-un-tuteur-a-mon.html
Cordialement.
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1. Gen
  
  Merci pour ta réponse,
  par contre je demeure au québec donc je ne suis pas sur que la loi est identique.
  Elle semble être similaire, mais je continue mes recherche en ce sens.
  
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2. Gen
  
  J'ai trouvé plusieurs informations sur le site du code civil du Québec:
  http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/...
  ou en tapant dans Google: code civil du québec tutelle
  (une fois dans la page du site, faire une recherche avec le mot tutelle pour sauver du temps?)
  
  J'affiche le liens pour tout ceux qui comme moi ce sont posé des questions à ce sujet.
  
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Qui peut devenir tuteur?

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