Qui peut devenir tuteur?

Gen - 6 mai 2011 à 00:35
Gen - 7 mai 2011 à 15:27

Bonjour,

j'aimerais savoir, pour un enfant en cas de décès des parents:

- Est-ce que quelqu'un en dehors de la famille peut devenir tuteur, même si la famille proche(grand-parents, oncle/tante...) de l'enfant sont toujours vivant?

- Est-ce que le tuteur peut être désigné dans un testamment par les parents ou la personne est désignée par le conseil de famille?

A voir également:

Qui peut devenir tuteur?
Un tuteur a t-il tous les droits - Guide
Lettre pour devenir tuteur d'un membre de sa famille - Guide
Modèle de testament pour désigner un tuteur - Guide
Comment devenir gens du voyage - Forum Famille et Jeunes
Devenir propriétaire capfun ✓ - Forum Immobilier

1 réponse

Réponse 1 / 1

Bernar65
6 mai 2011 à 09:33

Bonjour,
Voilà, vous avez la réponse ci-dessous :
http://www.onb-france.com/familia/Comment-designer-un-tuteur-a-mon.html
Cordialement.

Gen
6 mai 2011 à 13:15

Merci pour ta réponse,
par contre je demeure au québec donc je ne suis pas sur que la loi est identique.
Elle semble être similaire, mais je continue mes recherche en ce sens.

Gen
Modifié par Gen le 7/05/2011 à 15:39

J'ai trouvé plusieurs informations sur le site du code civil du Québec:
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/...
ou en tapant dans Google: code civil du québec tutelle
(une fois dans la page du site, faire une recherche avec le mot tutelle pour sauver du temps?)

J'affiche le liens pour tout ceux qui comme moi ce sont posé des questions à ce sujet.

Qui peut devenir tuteur?

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