Sujet Précédent Sujet Suivant

Zone ndtc

FREVILLE78 -  
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Je souhaiterai connaitre la definition exacte d'une zone NDTC

1 réponse

Réponse 1 / 1
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 884
 
Bonjour

essayez via gogol , sinon, vous vous rendez au service urbanisme de votre commune consulter le POS/PLU
2

Discussions similaires

Non aedificandi sur espace vert en plein centre d'un lotissement
wall47 -
wall47 -

6 réponses
que veut dire ZB en matière de cadastre
pat -
australe13 -

2 réponses
Prix terrain 1AU
emma444 -
.Ulpien1 -

6 réponses
Achat immobilier mais non averti d’une zone naturelle
MG -
Josh Randall -

5 réponses
Terrain en zone naturelle et projet agricole
pat 06100 -
soleilen73 -

1 réponse