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Zone ndtc

FREVILLE78 - 12 mars 2011 à 12:12
kasom Messages postés 32248 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 17 septembre 2024 - 12 mars 2011 à 12:59
Bonjour,

Je souhaiterai connaitre la definition exacte d'une zone NDTC

1 réponse

Réponse 1 / 1
kasom Messages postés 32248 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 17 septembre 2024 8 826
12 mars 2011 à 12:59
Bonjour

essayez via gogol , sinon, vous vous rendez au service urbanisme de votre commune consulter le POS/PLU
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