Comment amenager une dependance
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2 réponses
Sarti
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Modifié par Sarti le 10/03/2011 à 14:03
Modifié par Sarti le 10/03/2011 à 14:03
Permis de construire notamment pour les fenêtres.
Vous décrivez un corps de ferme, selon la localisation de votre bien la mairie peut vous interdire par exemple d'installer des velux ou des fenêtre en PVC...
Vous décrivez un corps de ferme, selon la localisation de votre bien la mairie peut vous interdire par exemple d'installer des velux ou des fenêtre en PVC...
^^Marie^^
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10 mars 2011 à 14:08
10 mars 2011 à 14:08
Bonjour
Pour certaines communes les permis de construire pour les fenêtres n'existent plus. Juste faire une déclaration.
++
Pour certaines communes les permis de construire pour les fenêtres n'existent plus. Juste faire une déclaration.
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merci pour les infos,
pour ma commune pas besoin de permis de construire pour les fenetres m ont il repondu, mais pour eux ils sont indecis sur le faite que je reamenage cette partie, car je depasse le shom, mais je ne touche pas au batie existant, que dois je faire et ont ils raison, existe il un texte de loi sur le quel je peux me refairer...
pour ma commune pas besoin de permis de construire pour les fenetres m ont il repondu, mais pour eux ils sont indecis sur le faite que je reamenage cette partie, car je depasse le shom, mais je ne touche pas au batie existant, que dois je faire et ont ils raison, existe il un texte de loi sur le quel je peux me refairer...