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2 réponses
Bonjour,
Vous n'avez pas à prouver votre bonne Foi, mais c'est à votre voisin et le Gardien de l'Immeuble qui "loge" en dessous de chez vous, d'apporter la ou les preuves comme quoi vous crééez du tapage entraînant des nuisances sonores et soit-disant, que vous troublez le voisinage.
Les menaces de recevoir une amende de 450 EURO, c'est que votre cas serait porté avec une plainte, devant le Tribunal !
Ce que vous pouvez faire, ce serait d'écrire une lettre R.A.R au Syndic pour vous plaindre du comportement du Gardien alors que vous ne vous trouvez pas chez vous dans la journée etc... (conservez une copie) ét si vous êtes Locataire, adressez votre lettre à votre Propriétaire et la copie de cette lettre au Syndic de l'Immeuble, à son Nom marqué dessus, toujours en L.R.A.R et conservez des copie sur lesquelles sont écrites les coordonnées de chacun d'eux.
Cordialement.
Vous n'avez pas à prouver votre bonne Foi, mais c'est à votre voisin et le Gardien de l'Immeuble qui "loge" en dessous de chez vous, d'apporter la ou les preuves comme quoi vous crééez du tapage entraînant des nuisances sonores et soit-disant, que vous troublez le voisinage.
Les menaces de recevoir une amende de 450 EURO, c'est que votre cas serait porté avec une plainte, devant le Tribunal !
Ce que vous pouvez faire, ce serait d'écrire une lettre R.A.R au Syndic pour vous plaindre du comportement du Gardien alors que vous ne vous trouvez pas chez vous dans la journée etc... (conservez une copie) ét si vous êtes Locataire, adressez votre lettre à votre Propriétaire et la copie de cette lettre au Syndic de l'Immeuble, à son Nom marqué dessus, toujours en L.R.A.R et conservez des copie sur lesquelles sont écrites les coordonnées de chacun d'eux.
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...