Poteau EDF devant notre entrée
Lilou20
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8 mars 2011 à 10:12
blux Messages postés 25968 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 16 avril 2024 - 8 mars 2011 à 11:00
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blux
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8 mars 2011 à 10:18
8 mars 2011 à 10:18
Salut,
puisque la vente n'est pas conclue, vous pouvez ne pas signer.
Par contre, il faut voir les conditions suspensives mises avec la promesse.
N'avez-vous pas visité le terrain avant l'achat ?
puisque la vente n'est pas conclue, vous pouvez ne pas signer.
Par contre, il faut voir les conditions suspensives mises avec la promesse.
N'avez-vous pas visité le terrain avant l'achat ?
8 mars 2011 à 10:27
Si le poteau edf doit être déplacé à notre charge, dans ce cas peut-on déplacer notre entrée sur la servitude de passage?
8 mars 2011 à 10:35
Vous avez une servitude de passage sur votre terrain ?
Si le permis est revenu accepté, alors vous ne pouvez pas changer votre entrée. De plus, s'il s'agit dun lotissement, des règles ont dû être précisées, qui peuvent vous interdire de faire certaines choses...
8 mars 2011 à 10:53
Désolée par avance pour l'incompréhension mais sans dessin c'est pas évident.....
Je reprends les explications:
sur la route, le fameux poteau edf, qui se trouve entre les deux bornes de notre terrain (futur entrée avec portail), perpendiculaire (presque) à cette route la servitude de passage qui permet aux autres propriétaires d'accéder chez eux.
Question:
Doit-on obligatoirement avoir un accès directe à la route (donc obligation de déplacer le poteau EDF) ou peut-on faire notre entrée comme les autres le long de la servitude de passage?
Merci d'avance
8 mars 2011 à 11:00
Pour ce qui est de l'accès à la voie publique, il est précisé sur votre permis de contruire ou sur le permis de lotir... Le changer ne sera pas une mince affaire, tout comme déplacer le poteau EDF...
Si tu veux, tu peux photographier ton plan et mettre la photo sur cjoint, pour nous coller ensuite le lien...