Déplacement de cloture ...
LILI
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5 mars 2011 à 16:27
GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 - 6 mars 2011 à 11:50
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GrandCaribou
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5 mars 2011 à 22:52
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Bonsoir,
"Je viens de rentrer de vacances et à ma grande surprise, mon voisin, lorsqu'il a refait sa clôture, l'a déplacée de 50 cm sur notre terrain ... et pour ce faire il a taillé nos thuyas et démonté notre composteur et l'a reconstruit plus en avant sur notre propriété ! "
Si vous êtes en mesure de prouver que le terrain vous appartient, alors vous pouvez porter plainte. Votre terrain est-il borné ?
Cordialement
"Je viens de rentrer de vacances et à ma grande surprise, mon voisin, lorsqu'il a refait sa clôture, l'a déplacée de 50 cm sur notre terrain ... et pour ce faire il a taillé nos thuyas et démonté notre composteur et l'a reconstruit plus en avant sur notre propriété ! "
Si vous êtes en mesure de prouver que le terrain vous appartient, alors vous pouvez porter plainte. Votre terrain est-il borné ?
Cordialement
6 mars 2011 à 09:30
C'est le problème, notre terrain n'est pas borné ... et mon voisin se base sur la position d'un petit bout de métal planté dans le sol (qui l'a mis là ?) !!! Cela fait 30 ans que la cloture existe et comme elle est mitoyenne à nos 2 terrains on ne c'est pas posé de questions lors de l'achat ... Mais ce qui m'étonne c'est qu'il s'est permis de pénétrer chez nous de tout bouger et que l'on a aucun recours ! J'ai commencé à regarder pour faire borner le terrain mais c'est extrement cher !
6 mars 2011 à 11:50
"J'ai commencé à regarder pour faire borner le terrain mais c'est extrement cher !"
Oui, mais c'est aussi très important...