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1 réponse
Utilisateur anonyme
4 mars 2011 à 11:27
4 mars 2011 à 11:27
bonjour : non le propriétaire de la parcelle où se trouve cette servitude ne peut s'opposer à la vente du terrain, peut importe qu'il ait une autre entrée ou non.
Mais si dans ce terrain vous faites plusieurs maisons, cela risque de faire pas mal de trafic, et un abus de servitude.
Ce serait mieux de lui acheter la bande de terrain, quitte à la déplacer un peu si elle passe en plein milieu. Au moins chacun chez soi, c'est mieux.
Mais il faudrait se renseigner à la mairie de la largeur nécessaire pour construire. En général c'est 4 m pour une maison, mais ça peut varier, surtout si vous faites plusieurs maisons.
C'est un nid à problème, les servitudes, les droits de passage.
IL Y a toujours un vilain petit canard qui abuse et qui pense avoir tous les droits.
Mais si dans ce terrain vous faites plusieurs maisons, cela risque de faire pas mal de trafic, et un abus de servitude.
Ce serait mieux de lui acheter la bande de terrain, quitte à la déplacer un peu si elle passe en plein milieu. Au moins chacun chez soi, c'est mieux.
Mais il faudrait se renseigner à la mairie de la largeur nécessaire pour construire. En général c'est 4 m pour une maison, mais ça peut varier, surtout si vous faites plusieurs maisons.
C'est un nid à problème, les servitudes, les droits de passage.
IL Y a toujours un vilain petit canard qui abuse et qui pense avoir tous les droits.
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