Terrain agricole
oltony
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oltony Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour,
Je suis nouveaux dans se forum je ne ses pas comment sa se passe mais voila mon petit probleme sur le quel j'espere que vous pourrez m'aidé.
Je doit signer un compromis pour un terrain agricole dans les jour qui vienne,cela fait plus de 3 ans il y a une petite cabane de 10m2 environ,un mobil-home,une caravane et la fosse septique.
Ai-je le le droit de laissé comme tel vue quil et mentionné sur l'acte du notaire?
Merçi d'avance pour vos infos.
Je suis nouveaux dans se forum je ne ses pas comment sa se passe mais voila mon petit probleme sur le quel j'espere que vous pourrez m'aidé.
Je doit signer un compromis pour un terrain agricole dans les jour qui vienne,cela fait plus de 3 ans il y a une petite cabane de 10m2 environ,un mobil-home,une caravane et la fosse septique.
Ai-je le le droit de laissé comme tel vue quil et mentionné sur l'acte du notaire?
Merçi d'avance pour vos infos.
2 réponses
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Bonjour
Oui vous pouvez laisser tel quel, en revanche vous risquez de ne pas avoir le droit de modifier, transformer ou changer la caravane par ex
Pour être sûr de vous, rien ne vous empêche de passer au service de l'urbanisme pour voir ce qu'ils en pensent ....
et si c'est un terrain agricole, la Safer risque de préempter .. -
Bonjour
Merçi pour votre reponse,donc si j'ai bien compris si un jour il me demande d'enlevé cette amenagement je suis dans mon droit de refusé et de le gardé tel quel.
La législation juridique et financière évolue en permanence...