Terrain agricole
oltony
Messages postés
4
Date d'inscription
mercredi 2 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
4 mars 2011
-
2 mars 2011 à 21:36
oltony Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 2 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2011 - 4 mars 2011 à 00:28
oltony Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 2 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2011 - 4 mars 2011 à 00:28
A voir également:
- Terrain agricole
- Prix terre agricole par commune 2023 - - Achat-Vente
- Donation terrain agricole - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Pause mensualité crédit agricole - forum - Forum Banque et Crédit
- Voir virement a venir credit agricole - Forum Banque et Crédit
2 réponses
kasom
Messages postés
32261
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
29 octobre 2024
8 830
3 mars 2011 à 10:52
3 mars 2011 à 10:52
Bonjour
Oui vous pouvez laisser tel quel, en revanche vous risquez de ne pas avoir le droit de modifier, transformer ou changer la caravane par ex
Pour être sûr de vous, rien ne vous empêche de passer au service de l'urbanisme pour voir ce qu'ils en pensent ....
et si c'est un terrain agricole, la Safer risque de préempter ..
Oui vous pouvez laisser tel quel, en revanche vous risquez de ne pas avoir le droit de modifier, transformer ou changer la caravane par ex
Pour être sûr de vous, rien ne vous empêche de passer au service de l'urbanisme pour voir ce qu'ils en pensent ....
et si c'est un terrain agricole, la Safer risque de préempter ..
oltony
Messages postés
4
Date d'inscription
mercredi 2 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
4 mars 2011
4
3 mars 2011 à 15:45
3 mars 2011 à 15:45
Bonjour
Merçi pour votre reponse,donc si j'ai bien compris si un jour il me demande d'enlevé cette amenagement je suis dans mon droit de refusé et de le gardé tel quel.
Merçi pour votre reponse,donc si j'ai bien compris si un jour il me demande d'enlevé cette amenagement je suis dans mon droit de refusé et de le gardé tel quel.
kasom
Messages postés
32261
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
29 octobre 2024
8 830
3 mars 2011 à 15:59
3 mars 2011 à 15:59
oui
oltony
Messages postés
4
Date d'inscription
mercredi 2 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
4 mars 2011
4
4 mars 2011 à 00:28
4 mars 2011 à 00:28
ok je te re merçi pour tes information
La législation juridique et financière évolue en permanence...