Terrain agricole
oltony
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oltony Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 2 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2011 - 4 mars 2011 à 00:28
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kasom
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3 mars 2011 à 10:52
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Bonjour
Oui vous pouvez laisser tel quel, en revanche vous risquez de ne pas avoir le droit de modifier, transformer ou changer la caravane par ex
Pour être sûr de vous, rien ne vous empêche de passer au service de l'urbanisme pour voir ce qu'ils en pensent ....
et si c'est un terrain agricole, la Safer risque de préempter ..
Oui vous pouvez laisser tel quel, en revanche vous risquez de ne pas avoir le droit de modifier, transformer ou changer la caravane par ex
Pour être sûr de vous, rien ne vous empêche de passer au service de l'urbanisme pour voir ce qu'ils en pensent ....
et si c'est un terrain agricole, la Safer risque de préempter ..
oltony
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3 mars 2011 à 15:45
3 mars 2011 à 15:45
Bonjour
Merçi pour votre reponse,donc si j'ai bien compris si un jour il me demande d'enlevé cette amenagement je suis dans mon droit de refusé et de le gardé tel quel.
Merçi pour votre reponse,donc si j'ai bien compris si un jour il me demande d'enlevé cette amenagement je suis dans mon droit de refusé et de le gardé tel quel.
kasom
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3 mars 2011 à 15:59
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oui
oltony
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4 mars 2011 à 00:28
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ok je te re merçi pour tes information