Contestation d'un AT
kim
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kim -
kim -
Bonjour,
je garde des enfants au domicile des parents,j'ai eu un accident sur le lieu de mon travail que mon employeur particulier a déclaré dans les 48h.
ça fait 1 mois que je ne reçois plus d'IJ,j'ai contacté la S.S pour plus d'infos et là j'ai su que mon employeur aurait contester la prise en charge de mon accident du travail.
est ce qu'un employeur peut contester un AT après l'avoir déclaré?
j'ai tenté une reprise sans succès,le médecin de travail m'a déclaré inapte temporairement.l'employeur a le droit de contester malgré l'avis de la médecine du travail?
pensez vous que la S.S peut aller vers le sens de mon employeur? et si c'est le cas ,que se passe t-il?
je garde des enfants au domicile des parents,j'ai eu un accident sur le lieu de mon travail que mon employeur particulier a déclaré dans les 48h.
ça fait 1 mois que je ne reçois plus d'IJ,j'ai contacté la S.S pour plus d'infos et là j'ai su que mon employeur aurait contester la prise en charge de mon accident du travail.
est ce qu'un employeur peut contester un AT après l'avoir déclaré?
j'ai tenté une reprise sans succès,le médecin de travail m'a déclaré inapte temporairement.l'employeur a le droit de contester malgré l'avis de la médecine du travail?
pensez vous que la S.S peut aller vers le sens de mon employeur? et si c'est le cas ,que se passe t-il?
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5 réponses
L'employeur a l'obligation de déclarer un accident du travail dont vous lui donnez connaissance, qu'il soit d'accord ou pas. En revanche, il peut faire part de ses réserves à la CPAM.
Si votre accident du travail n'est pas reconnu, vous aurez la possibilité de contester la décision de la Caisse.
Dans le pire des cas, vous serez prise en charge au titre de la maladie, et non de l'AT.
Tout cela est distinct de la question de votre aptitude au travail. Pour l'instant vous êtes inapte temporaire, donc vous restez en arrêt.
Si votre accident du travail n'est pas reconnu, vous aurez la possibilité de contester la décision de la Caisse.
Dans le pire des cas, vous serez prise en charge au titre de la maladie, et non de l'AT.
Tout cela est distinct de la question de votre aptitude au travail. Pour l'instant vous êtes inapte temporaire, donc vous restez en arrêt.
merci pour vos réponses.
mon employeur a pris connaissance de mon accident après son retour (chez lui),il m'a conduit lui même aux urgences de son choix... et mon AT est reconnu par la S.S .
mon employeur a pris connaissance de mon accident après son retour (chez lui),il m'a conduit lui même aux urgences de son choix... et mon AT est reconnu par la S.S .
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Bonjour,
je me suis mal exprimée,je demande des excuses auprès de toutes les personnes qui ont pris du temps pour me répondre,votre aide est précieuse c'est pour ça que je suis là...
j'ai donné plus d'informations concernant mon problème mais je n'ai pas eu de réponses depuis,donc je vous ai demandé plus d'aide.
je me suis mal exprimée,je demande des excuses auprès de toutes les personnes qui ont pris du temps pour me répondre,votre aide est précieuse c'est pour ça que je suis là...
j'ai donné plus d'informations concernant mon problème mais je n'ai pas eu de réponses depuis,donc je vous ai demandé plus d'aide.
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