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3 réponses
Bonsoir,
vérifier la désignation de votre bien dans votre titre de propriété, le cabanon est-il inscrit?
vérifier la désignation de votre bien dans votre titre de propriété, le cabanon est-il inscrit?
Bonsoir,
Effectivement il n'est pas inscrit sur le titre de propriété, mais il était cadastré sur le plan de bornage de 1989 lorsque le procès verbal a été enregisgtré à la commune. Je ne comprends pas qu'il ait été oublié. Est-ce qu'un plan de bornage indique ce qui se trouve sur le cadastre ? A ce moment là que peut-on en déduire ? oubli ou non cadastré. Ce qui nous étonne c'est le bornage. Il y a eu un enregistrement avec les délimitations et les indications du cabanon et de la maison. Quelque part il a existé officiellement.
Comment faire pour savoir ?
Effectivement il n'est pas inscrit sur le titre de propriété, mais il était cadastré sur le plan de bornage de 1989 lorsque le procès verbal a été enregisgtré à la commune. Je ne comprends pas qu'il ait été oublié. Est-ce qu'un plan de bornage indique ce qui se trouve sur le cadastre ? A ce moment là que peut-on en déduire ? oubli ou non cadastré. Ce qui nous étonne c'est le bornage. Il y a eu un enregistrement avec les délimitations et les indications du cabanon et de la maison. Quelque part il a existé officiellement.
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