Sujet Précédent Sujet Suivant

Probleme de voisinage

mickey - 1 févr. 2011 à 17:12
 ZEUS57 - 23 mars 2012 à 21:25
Bonjour,
nous avons des voisins qui nous demandent d'élaguer un arbre qui les dérange. Celui-ci est planté depuis plus de trente ans, et ce trouve à plus de 2 mètres de leur haie. D'après un article du code civil, vu son âge et sa didstance, il n'y a pas raison d'être. Pourriez-vous me justifier mes dires.

2 réponses

Réponse 1 / 2
jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 1 722
1 févr. 2011 à 18:06
bonjour , que cet arbre est 30 ans ne changent rien , les branches ne doivent pas empiétés chez le voisins .
1
Réponse 2 / 2
ZEUS57
23 mars 2012 à 21:25
Il faut prouver qu'il a plus de trente ans et ca c une autre affaire je suis passé par la et malgrès des témoignages de l'ancien propriétaire on a du couper le troc pour calculer le nombre de lignes
0

Discussions similaires

appareil à ultrasons anti-chats : nuisances sonores
Kichou59 -
chat nuisible -

16 réponses
Problème voisinage poubelle
Jinglebell -
Utilisateur anonyme -

3 réponses
Chien qui hurle à la mort
anais00 -
manille -

14 réponses
terrasse voisin vue directe plongeante
PV.77 -
PV.77 -

13 réponses
mon voisin à t il le droit de posséder des montons
jfjouhan -
Pierrecastor -

1 réponse