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Sté Hoist : dette sans preuve

nanou54 - Modifié par micheld33 le 28/01/2011 à 15:46
fati59 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 20 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 août 2012 - 20 août 2012 à 11:38

Bonjour,
je suis harceler par la st hoist depuis 3 mois environ par tel pour soit disant une dette qui date 23ans je dit soit disant car je n'est aucune preuve de se qui me dise .
j'avais trouver la solution de ne plus repondre au tel et de marquer leur n° comme sa je savait que c'etais eux qui m'appeler et depuis cette semaine ils ont changer leur n° donc je l'ai est eux au tel ils ont arrogant insultant et me menacant de faire une procedure je ne c'est plus quoi faire pour quil arrete de me harceler .
donc si quelqun peut m'aider en me disant quoi faire et si il peuvent me mettre au tribunal pour une dette de 23ans sans savoir et jusqu'ou ils peuvent aller au niveau de leurs harcelement esque je doit les ignorer ou porter plainte contre harcelement .

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2 réponses

Réponse 1 / 2

blux Messages postés 26441 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 4 novembre 2024 2 304
Modifié par blux le 28/01/2011 à 18:14

Salut,

demande-leur copie du titre exécutoire délivré par le juge du tribunal ou une copie du jugement qui légitime cette dette.

S'ils ne peuvent te fournir ces informations, tu les menaces de déposer plainte pour harcèlement téléphonique.

A+ Blux

 "Les cons, ça ose tout. 
C'est même à ça qu'on les reconnait"

nanou54
28 janv. 2011 à 13:12

je leur et deja dit que j'allais porter plainte il m'ont rigoler aux nez il mon meme repondu ont peut vous appeler 1 fois par jour se n'est pas du harcelement .

blux Messages postés 26441 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 4 novembre 2024 2 304
28 janv. 2011 à 13:54

Cour de cassation, arrêt du 4 mars 2003, N° 02-86172 :

alors que deux appels successifs, même effectués à des destinataires différents, suffisent à caractériser la réitération,

Tu peux donc déposer une main-courant ou une plainte sur les bases de l'article 222-16 du code pénal et rappeler le jugement de la cour de cassation à tes interlocuteurs.

Il est visible ici :

https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000007071605/

nanou54
28 janv. 2011 à 15:45

merci beaucoup pour c'est infos

MELINE
14 mai 2012 à 13:35

MELINE

MOI JE SUIS HARCELE PAR HOIST pour une dette datant de 26Ans une voiture achetée et entre temps j ai vendue ma sté Je ne me souviens plus très bien j'ai 73ans j'ai demandée une photocopie du jugeme du tribunal mais ils n ont rien je ne me souviens plus je crois qu'il ny a jamais eu de procès ils se sont mis en colère me traitant vulgairement je les laisse s'énerver tout seul je n'ai rien et suis insolvable et en banque de france je crois que la sagesse est de ne pas répondre decrocher le telephone et si c'est la sté raccrocher ils eructent comme des porcs
ON DEVRAIT TOUS SE GROUPER CONTRE CES FACONS DE FAIRE BON COURAGE A TOUS ET PAS D AFFOLEMENT SOUVENT ILS N ONT RIEN QU INTIMIDER DE PAUVRES PERSONNES

fati59 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 20 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 août 2012
20 août 2012 à 11:38

Je suis tout à fait d'accord avec vous MELINE on ne devrait pas laisser ces gens agir impunément sincèrement ils me rendent malade je suis enceinte et ils me stressent beaucoup.Pas un jour ne passe sans que je n'ai un appel au début c'était de l'intimidation, mais maintenant c'est les insultes et les menaces

Réponse 2 / 2

Afrikarnak
Modifié par Afrikarnak le 28/01/2011 à 15:45

Bonjour..
Soit il y a effectivement un T.E (Gros doute..) soit il n'y en a pas... Si pas de T.E il y a forclusion depuis des lustres (A supposer que cette dette ait existé..). De plus 'celui qui réclame doit en apporter la preuve...'.Il s'agit comme d'habitude de méthodes douteuses s'apparentant à de l'extorsion de fonds (Si la dette est du type 'fantôme'..). Ceci est réprimé par le Code Pénal, Art. L 312-1:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006165327/2010-10-06/
Sans doute s'agit-il d'une nième erreur d'homonymie, HOIST ne se donnant pas la peine de vérifier..
En cas d'éléments nouveaux reviens sur le Forum..
A+

nanou54
28 janv. 2011 à 17:11

je pense que si il avait un TE il me l'aurait envoyer depuis un moment ou envoyer un huissier leurs methode c'est de pousser a bout en les harcelent pour que les personnes paie une dette comme tu dit fantome ....

fati59 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 20 août 2012 Statut Membre Dernière intervention 20 août 2012
20 août 2012 à 11:08

bonjour moi je suis une maman isoler ne connaissant malheureusement pas mes droit j'ai commencer a etre harceler par cette société depuis octobre 2011 je leur payai 70e par mois pour une dette de 700e au credit agricol a partir de mai 2012 je ne pouvai plus les payer depuis ont m'harcele tout les jours et ce matin il m'ont appeler en appel masquée j'ai expliquer mon cas la conseillere ma raccrocher au nez et ensuite ma rappeler et ma dit " tu vat payer espece de clocharde" j'était choquer jamais une société m'avait parler comme sa et ensuite elle ma laisser un message sur mon repondeur en disant que "pour me punir elle allait s'occuper de mon cas et qu'elle vat m'ajouter des majoration"

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