Problemes avec la RSI

lunamare Messages postés 1 Date d'inscription mardi 25 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 janvier 2011 - 25 janv. 2011 à 18:02
 alice13 - 21 févr. 2011 à 22:55
Bonjour,
C'est la première fois que j'écris ici, mais apres tant de lecture de problème avec la RSI, je me suis dis que qq aurai une suggestion..

La rsi me comptabilise 2 fois, avec 2 numéros et cotisations différentes. J'ai tel, expliquer, et il m'ont dit ne payée plus rien jusqu'à ce qu'on vois plus clair.

Et hier j'ai recu lettre huissier, ils ont deposee un dossier. J'ai essayee de tel maintes fois, mais personne repond.

Donc comment faire ? J'aimerai bien ne plus avoir a faire a eux, c'est vraiment le piège, trop galère - quelles démarches pour faire rupture ?

Avez vous des suggestions ?
Je vous remercie tous d'avance,

7 réponses

AsdePik Messages postés 36 Date d'inscription lundi 31 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2011 6
3 févr. 2011 à 18:42
Bonjour,

Impossible de "zapper" le RSI malgré les problèmes que vous rencontrez.

Il est incroyable qu'en vous conseillant de ne rien régler, rien n'ait été fait pour mettre en suspens toute relance. Les doublons de numéro de sécurité sociale ont été crées lors de la fusion des fichiers RSI/URSSAF. Le numéro de SIRET importe peu, l'entreprise ou la société possède le sien et pour les fichiers URSSAF le chef d'entreprise ou gérant également.

Sur les appels en double que vous avez reçu, ce qu'il convient de vérifier est le détail des cotisations. Vous devez trouver au global des cotisations :

Maladie Maternité (sur 2 taux)
Indemnités journalières

Retraite de base
Retraite complémentaire
Invalidité
Décès

CSG-CRDS
Allocations Familiales

Si ces cotisations sont divisées en fonction des appels et non doublées et que la base de calcul est la même, il n'y a pas d'erreur dans les calculs mais un gros inconvénient de gestion. En cas de réel doublon, là les choses se corsent.

L'idéal est de trouver le temps (ce n'est pas simple pour un TNS je sais bien) de vous déplacer et obtenir des explications et l'arrêt immédiat de la procédure (sans aucun frais bien entendu).

Il n'y a que de cette façon que vous pourrez tirer les choses au clair et mettre votre dossier à plat.

Bon courage dans vos démarches. AsdePik.
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Bonjour, je vous remercie beaucoup pour vos réponses..
Je crois que la seule chose a faire est de prendre un jour et "camper" dans leur bureaux jusqu'à ce que quelqu'un m'aide et trouve une solution..
Situation absurde !!
Encore merci,
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AsdePik Messages postés 36 Date d'inscription lundi 31 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2011 6
7 févr. 2011 à 18:49
Bonjour,

Je vous assure que traiter des dossiers au sein desquels les assurés rencontrent des problèmes n'est pas un plaisir.

Il faut impérativement que votre dossier fasse l'objet d'un traitement. Nombreux comptes TNS similaires au votre ont été solutionnés en cette fin d'année 2010, il n'y a aucune raison de ne pas être optimiste.

Bon courage dans vos démarches. AsdePik.
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Bonjour AsdePik,
Voila je met un petit commentaire en vous remerciant de m'avoir aidée :)

Ce matin j'ai été a la RSI, 3h heures plus tard j'ai réussi a parler a un conseiller. En fait ce que vous m'avez expliquée est exacte. Depuis la fusion ils ont beaucoup de problèmes, et les sirets importe peu..

Le premier compte siret = retraite, le deuxieme = sante, et le 3eme = la fusion des deux.
Mais la ou ça ce corse est qu'ils n'ont jamais enregistrer ma radiation.
(société mise en sommeil en 2007, et radiée en 2009).
Ceci explique les 2 ans de cotisations supplémentaires.

Le problème maintenant est que le conseiller n'était pas très rassurée par mon certificat de radiation, puisque la dissolution n'est pas mentionnée dessu.
Je me dit que sans dissolution une radiation n'est pas possible, et pourtant le certificat officiel dit bien "radiation" !..

Il va soumettre le certificat de radiation, et si ça "passe" alors je serai remboursée les 2 ans de cotisations.
Et si ça ne passe pas, il me demande de vérifier l'annonce officiel dans le journal comme preuve..
Je cherche sur internet pour avancer les choses plus rapidement, mais je ne trouve pas mon chemin..

Enfin, voila le récapitulatif de la matinée .. j'avance a petit pas mais il me faut attendre 1 mois avant d'en savoir plus..

Merci encore, et belle journée a vous :)
karen
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Si vous n'avez pas un cabinet comptable, évitez d'être gérant majoritaire en début d'activité !
Car c'est difficile de faire valoir ses droits auprès du RSI...
Il y a de nombreuses difficultés pour un mandataire social dépendant du RSI :
- COTISATIONS MINIMALES A PAYER de 1500€ environ/an (moins si vous avez obtenu l'ACCRE), MÊME SANS CHIFFRE D'AFFAIRES ou sans rémunération,
- Si votre activité principale est salarié, et que vous montez une boite en parallèle et que vous êtes gérant majoritaire, vous pouvez ne pas avoir à payer les cotisations maladie au RSI, mais pour la retraite vous y êtes obligé.
- Dialogue difficile,
- Méthodes de calcul des cotisations, des provisions et des soldes difficile à comprendre,
- Difficulté de voire pris en compte sa situation réelle et ses revenus réels,
- Réception de relances, d'accusés de réception, de mises en demeures, de contraintes par voie d'huissier,
- Difficulté d'obtenir une réponse à une question.
- Prélèvements sur le compte bancaire de votre entreprise.
AU MINIMUM: ne donnez jamais l'autorisation de prélèvement sur votre compte bancaire (RIB), avant d'être en régime de croisière. Payez vos cotisations par chèque.
Tant que votre entreprise ne génère pas grand chose, vous pouvez agir en mode entreprise en création "créée de fait". Il sera toujours temps d'aller immatriculer la société une fois un premier beau contrat remporté.
- Prenez un gérant minoritaire au début de votre activité en SARL, mais il faut une personne de confiance car il pourra signer des chèques au nom de la société....
- Sinon, montez une SAS, et soyez président, tant que vous n'aurez pas de rémunération, vous n'aurez pas de cotisations sociales à verser.
- Vous pouvez vous rapprocher d'un syndicat aidant les petits patrons, si vous ne vous en sortez pas avec le RSI, il y a par exemple le CIDUNATI.
COURAGE A TOUS LES PETITS ENTREPRENEURS.
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bonjour,

nous avons eu églement un gros problème de doublon dans les cotisations RSI . Malgré des tentatives d'entrer en contact avec eux et les multiples lettre en RAR rien n'y a fait, ils répondaient à nos lettres par des appels de cotisations. Après 1 an de galère, nous avons fait appel au délégué du médiateur de la république : il a reussi à établir un contact et reçu des réponses avec promesses de prochains remboursements des trop perçus . Attendons de voir lesdits remboursements !!! mais il suit le dossier jusqu'à résolution complète.

cordialement
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valent70 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 3 février 2011 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2011
3 févr. 2011 à 09:48
bonjour ,
j'ai créé sur facebook un mouvement alternatif contre le RSI qui s'intitule RSI : arretons de payer !
plus nous serons nombreux à y adhérer plus nous aurons une chance d'être entendus. Merci de nous rejoindre.
Cordialement
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