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2 réponses
patrick08350
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lundi 24 janvier 2011
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24 janvier 2011
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24 janv. 2011 à 19:17
24 janv. 2011 à 19:17
alors oui tu peut partir etant donner que c vu avec la directrice mais je pense que oui il faut sont accord pour quitter le territoire francais ou du moin le prevenir par lettre recommander
bonjour,
vous êtes dans l obligation de lui faire signer une autorisation de sorti de territoire français et si il veut pas pour x raison faites votre demande auprès du juge des enfants,
nous madame ne voulez pas et nous avons fait notre demande et le juge nous a dessormez donner son accords de partir ou nous voulons durant notre droit de garde mais que nous devions prévenir 15 jours au paravent par courrier lieu et adresse a sa mère
vous êtes dans l obligation de lui faire signer une autorisation de sorti de territoire français et si il veut pas pour x raison faites votre demande auprès du juge des enfants,
nous madame ne voulez pas et nous avons fait notre demande et le juge nous a dessormez donner son accords de partir ou nous voulons durant notre droit de garde mais que nous devions prévenir 15 jours au paravent par courrier lieu et adresse a sa mère