Tva bouygue telecom
dieuse
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jjoepook -
jjoepook -
Bonjour,
j'ai actuellement un forfait evasio 1h+1h avec mail internet et mms illimité .
J'ai fait un renouvellement de télephone en juillet via meilleur mobile tout en CHANGANT mon forfait (evasio juste au dessus)
ma question est la suivante:
Vu qu'on entend pleins de sons de cloches différent , j'aimerai dèja savoir si mes conditions peuvent éventuellement répondre a une résiliations sans préavis....
et surtout savoir quand faut il exactement envoyer notre avec A R . Est -ce a la réception de l'annonce comme quoi l'augmentation va avoir lieu ou quand l'augmentation est effective
merci pour vos reponses subjectives
j'ai actuellement un forfait evasio 1h+1h avec mail internet et mms illimité .
J'ai fait un renouvellement de télephone en juillet via meilleur mobile tout en CHANGANT mon forfait (evasio juste au dessus)
ma question est la suivante:
Vu qu'on entend pleins de sons de cloches différent , j'aimerai dèja savoir si mes conditions peuvent éventuellement répondre a une résiliations sans préavis....
et surtout savoir quand faut il exactement envoyer notre avec A R . Est -ce a la réception de l'annonce comme quoi l'augmentation va avoir lieu ou quand l'augmentation est effective
merci pour vos reponses subjectives
A voir également:
- Tva bouygue telecom
- Huissier bouygues telecom ✓ - Forum Consommation
- Menace d'huissier pour impayé bouygues - Forum Justice
- Tva en sus - Forum Automobile
- Tva chambre d'hote - Guide
- Tva garagiste ✓ - Forum Automobile
3 réponses
Aux dernieres nouvelles pour la tva bouygues ne repercueras pas la hausse de la tva sur les mobiles donc si engage ce n est pas possible de resilier sans frais
la seule chose a faire si tu t est engage pour 24 mois c est d attendre aouit 2011 pour resilier car la loi chatel te permet de resilier au bout du 13 eme mois et tu n est redevable que de 25 % des sommes restantes
une loi doit etre mise en place pour raccoucire la duree d engagement mais comme d habitude c est beaucoup trop long a mettre en place
A ++
la seule chose a faire si tu t est engage pour 24 mois c est d attendre aouit 2011 pour resilier car la loi chatel te permet de resilier au bout du 13 eme mois et tu n est redevable que de 25 % des sommes restantes
une loi doit etre mise en place pour raccoucire la duree d engagement mais comme d habitude c est beaucoup trop long a mettre en place
A ++
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il semblerait que la possibilité de résilier soit du a une modification du contrat et non pas du tarif!
Il semblerait bien que même s'il n'y a pas de modification du prix de l'abonnement (cf:bouygues) vous pourriez résilier, des lors qu'il y aura modification de votre contrat, en effet, même si le prix reste identique, il y aura bien modification contractuelle qui mentionnera l'application de 19.6% de TVA, alors qu'elle était au préalable, lors de votre signature de 5.5% (vérifiable sur votre facture), hors ce qui permet la résiliation, c'est la modification du contrat, le prix étant un facteur qui change effectivement les accords contractuels vous liant a votre opérateur, le changement de la tva en étant un autre puisque mentionné sur le contrat.
Un juriste pourrait-il éclaircir ce point?