1 réponse
Non, le plan déposé en Mairie est un plan réalisé lors du dépôt de permis de construire de la maison, ce permis est accordé sous réserve de respecter les règles d'urbanisme et d'occupation du sol, les surfaces (SHOB/SHON) sont déclarées pour calculer les diverses taxes.
Après la maison peut être différente du plan, car certain travaux ne nécessites pas de déposer un permis, donc des modifications peuvent être apporté lors du chantier et après la livraison de la maison par les propriétaires.
Après la maison peut être différente du plan, car certain travaux ne nécessites pas de déposer un permis, donc des modifications peuvent être apporté lors du chantier et après la livraison de la maison par les propriétaires.
La législation juridique et financière évolue en permanence...