puije annulé un compromis de vente? Résolu

Question

Bonjour, 
je me present je mapelle jean et jai signer un compromis de vente le 20 novembre 2010 pour une fermette toute allé bien juste qua la tempete de neige qui est survenu le 23 decembre 2010 ce qui a fait ecrouler un hangar de 400m2 detruit a moitié  suite a se sinistre le proprietaire a contacter son assurance mai il veule pas prend tou a leur charge il veule reconstruire que la moitier de l hangar ,, donc je devai signer dans 15 jours mai je suis pas d accord avec eu et dans mon compromis de vente jai une clause comme quoi je peut annuler le compromis si il y a un sinistre pendant le compromis se qui est le cas ,, danc mes question sont est ce que je peu me retracter et comment le faire ?
est au niveau de mon pret sa se passe comment? merci cordialement pour vos futur reponse

lbigaret · Accepted Answer

Voyez avec votre notaire mais il s'agit là d'un cas d'annulation de la vente.

bombay3069 · Answer

bonjour merci de votre reponse mai jai oublier de dire une chose jai pas encore vu de notaire car la vente et realisier par une agence ....doige contacter lagence? envoyer une lettre recommander? merci

lbigaret · Answer

Sur le compromis vous avez du choisir un notaire, entre le 20/11 et le 23/12 le dossier a du être transmis à ce notaire par l'agence.

bombay3069 · Answer

oui vous avez raison don c je vai le contacter mai est ce que le vendeur peut refuser? car cest tendu...

lbigaret · Answer

Je ne pense pas....le compromis inclus certainement une clause disant que le bien ne peut-être modifié entre la date de signature du compromis et celle de la réitération.....mais voyez cela avec le notaire qui, lui, a l'acte sous les yeux.

bombay3069 · Answer

voici  ce qui est marque dans lacte :
   SINISTRE PENDANT LA VALIDITE DU COMPROMIS

si pendant la durer de validitée du compromis, un sinistre affectait l immenble en faisant lobjet notament par incendie, degat des eaux ou acte de vandalisme, l acquereur aura la possiblité de renoncer purement et simplement au benefice du present compromis. dans ce cas,il se verra immediatement rembourser de toute somme versée par lui, le cas echeant, atitre d acompte ou d arrhes.
  il pourra neanmoins prefer se prevaloir du benefice des presents qui seraient alors etendus tant a immeuble sinistré qu aux indemintée sucestible d etre allouer par toute compagnies d assurance sans limitation de sommes,fussent elle meme, en cas de destruction totale des bien dit, superieur au prix convenu dans le present compromis de vente , lacquereur etant alors purement et simplement subroges dans les droits et action du vendeur a l egard des dites compagnies

VOILA quand penser vous? merci

GERDAN · Answer

Bonjour,
Tout est dit dans le compromis, la décision vous revient en cas de sinistre durant la durée de compromis.

Puije annulé un compromis de vente?

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