Puije annulé un compromis de vente?
Résolu
bombay3069
Messages postés
5
Statut
Membre
-
bombay3069 Messages postés 5 Statut Membre -
bombay3069 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,
je me present je mapelle jean et jai signer un compromis de vente le 20 novembre 2010 pour une fermette toute allé bien juste qua la tempete de neige qui est survenu le 23 decembre 2010 ce qui a fait ecrouler un hangar de 400m2 detruit a moitié suite a se sinistre le proprietaire a contacter son assurance mai il veule pas prend tou a leur charge il veule reconstruire que la moitier de l hangar ,, donc je devai signer dans 15 jours mai je suis pas d accord avec eu et dans mon compromis de vente jai une clause comme quoi je peut annuler le compromis si il y a un sinistre pendant le compromis se qui est le cas ,, danc mes question sont est ce que je peu me retracter et comment le faire ?
est au niveau de mon pret sa se passe comment? merci cordialement pour vos futur reponse
je me present je mapelle jean et jai signer un compromis de vente le 20 novembre 2010 pour une fermette toute allé bien juste qua la tempete de neige qui est survenu le 23 decembre 2010 ce qui a fait ecrouler un hangar de 400m2 detruit a moitié suite a se sinistre le proprietaire a contacter son assurance mai il veule pas prend tou a leur charge il veule reconstruire que la moitier de l hangar ,, donc je devai signer dans 15 jours mai je suis pas d accord avec eu et dans mon compromis de vente jai une clause comme quoi je peut annuler le compromis si il y a un sinistre pendant le compromis se qui est le cas ,, danc mes question sont est ce que je peu me retracter et comment le faire ?
est au niveau de mon pret sa se passe comment? merci cordialement pour vos futur reponse
A voir également:
- Puije annulé un compromis de vente?
- Location pendant compromis de vente ✓ - Forum Immobilier
- Compromis signé maison toujours en vente - Forum Immobilier
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- J'ai signé un compromis de vente mais je regrette - Forum Immobilier
- Location provisoire avant compromis de vente - Forum Immobilier
7 réponses
oui vous avez raison don c je vai le contacter mai est ce que le vendeur peut refuser? car cest tendu...
Je ne pense pas....le compromis inclus certainement une clause disant que le bien ne peut-être modifié entre la date de signature du compromis et celle de la réitération.....mais voyez cela avec le notaire qui, lui, a l'acte sous les yeux.
bonjour merci de votre reponse mai jai oublier de dire une chose jai pas encore vu de notaire car la vente et realisier par une agence ....doige contacter lagence? envoyer une lettre recommander? merci
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Sur le compromis vous avez du choisir un notaire, entre le 20/11 et le 23/12 le dossier a du être transmis à ce notaire par l'agence.
voici ce qui est marque dans lacte :
SINISTRE PENDANT LA VALIDITE DU COMPROMIS
si pendant la durer de validitée du compromis, un sinistre affectait l immenble en faisant lobjet notament par incendie, degat des eaux ou acte de vandalisme, l acquereur aura la possiblité de renoncer purement et simplement au benefice du present compromis. dans ce cas,il se verra immediatement rembourser de toute somme versée par lui, le cas echeant, atitre d acompte ou d arrhes.
il pourra neanmoins prefer se prevaloir du benefice des presents qui seraient alors etendus tant a immeuble sinistré qu aux indemintée sucestible d etre allouer par toute compagnies d assurance sans limitation de sommes,fussent elle meme, en cas de destruction totale des bien dit, superieur au prix convenu dans le present compromis de vente , lacquereur etant alors purement et simplement subroges dans les droits et action du vendeur a l egard des dites compagnies
VOILA quand penser vous? merci
SINISTRE PENDANT LA VALIDITE DU COMPROMIS
si pendant la durer de validitée du compromis, un sinistre affectait l immenble en faisant lobjet notament par incendie, degat des eaux ou acte de vandalisme, l acquereur aura la possiblité de renoncer purement et simplement au benefice du present compromis. dans ce cas,il se verra immediatement rembourser de toute somme versée par lui, le cas echeant, atitre d acompte ou d arrhes.
il pourra neanmoins prefer se prevaloir du benefice des presents qui seraient alors etendus tant a immeuble sinistré qu aux indemintée sucestible d etre allouer par toute compagnies d assurance sans limitation de sommes,fussent elle meme, en cas de destruction totale des bien dit, superieur au prix convenu dans le present compromis de vente , lacquereur etant alors purement et simplement subroges dans les droits et action du vendeur a l egard des dites compagnies
VOILA quand penser vous? merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...